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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 375
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues à l’école polyvalente 5, rue Beauregard (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 142
Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à trois associations (Racines, FNASAT et Correspondances France Chine) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 66
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de M. MULLER pour les préjudices subis dans le cadre del’opération de construction d’une crèche et d’un jardin d’enfants sis 327-331, rue de Belleville et 86-89, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ludilud” 20, passage de l’Industrie, 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 566
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Amalys” 55, avenue du Maine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 430
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 23
Conseil municipal

Vœu visant à donner le nom de Maurice Kriegel-Valrimont à une rue ou place de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 325
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 113
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLUS et un local commercial, situé 76, rue Stendhal (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 174-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Poudre de sourire” située 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 20062008 (Direction du Développement Economique et de l’Emploi) avec l’association “Microlithe” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 399
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de construction d’une école et d’une crèche, 25-33, rue Pommard (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 81
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 857 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 106
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Bar Floréal”, 43, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 497
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Gerty Archimède” à une voie située dans le 12ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 169
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de Jeff BABATUNDESHITTU.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 319
Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à deux associations (CIMADE, CATRED) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association CIMADE une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention.-Signature d’une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et la CATRED. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 68
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école maternelle 5, rue du Noyer Durand (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 237
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Muse en Circuit, dont le siège social est situé 18, rue Marcellin Berthelot (94140 Alfortville) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 359
Conseil municipal