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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 12 juillet, 4 et 11 septembre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 15
Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Ville de Paris et l’Etat pour la réalisation d’une étude de circulation et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie à Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la dite convention. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement, dont le siège social est situé 78, rue Bonaparte à Paris (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 471
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société PARIS CINE SARL, dont le siège social est situé 17, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 281
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. Joël BOULARD, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 183
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Studios Kabako”, située au 7, rue de la Convention, 93100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 366
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental d’Equitation de Paris. M. Pas cal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 488
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 306
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la Montmartre, entre la rue Etienne Marcel et la rue d’Aboukir (2e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 170
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société SEPVO au titre de pénalités de retard indûment appliquées pour des travaux de désamiantage et de rénovation du sous-sol de la crèche collective sise 56, rue de Clisson à Paris (13ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” - 3, rue du Général Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris (X01990/ 200603943). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, rue Pajol (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 75.202 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Foi”, 7 rue Saint-Vincent (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signé avec l’association “Démocratie et participation”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 123
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 133
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du lycée Voltaire (11e).

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 296
Conseil municipal

Vœu relatif à la réforme du Conseil d’administration de la RATP.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 308
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la restructuration et de l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de son établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 60 places sis 50, rue d’Hauteville - 32, rue des Petites-Ecuries (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 241.938 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 324
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 26
Conseil municipal