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2006, DLH 158 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 69 logements situé 4, rue de Chanzy (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DMG 46 - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à des prestations de mise en place/repli des plages et aires en sable de l’opération “Paris plage” et d’éventuelles opérations ponctuelles à contenu comparable.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 442 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Polynotes”, 75, rue Léon-Frot (11e). - Montant : 15.000 euros. Voeu déposé par le groupe communiste.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 225 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2006. Voeu déposé par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement. Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le lycée Voltaire. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la mise en place d’un dispositif SOS rentrée. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la rentrée scolaire 2006.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Pierre LELLOUCHE, au nom du groupe U.M.P. relatif à la mémoire de Lise Delamare.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 148 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris portant sur la parcelle, 45, rue de la Tour-d’Auvergne, 5 bis, cité Charles-Godon (9e), et une partie du terrain communal, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur la parcelle communale, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e). Autorisation à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris de déposer une demande de permis de construire sur le terrain, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e).

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour la réalisation d’une étude devant définir un plan de programmation et de développement commercial à l’échelle du Nord-Est parisien et de la partie sud du territoire de Plaine Commune.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” afin qu’une place de Paris porte le nom de Pierre Vidal-Naquet.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste et M. Serge BLISKO, Maire du 13e arrondissement, relatif à la restructuration du centre de distribution postale avenue de Choisy/avenue d’Italie. Voeu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 317 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle municipal des Gobelins et des Beaux Arts” située à la Mairie du 13e arrondissement, 1, place d’Italie (13e). - Montant : 1.500 euros. Voeu déposé par MM. Serge BLISKO et Jérôme COUMET, adopté par le Conseil du 13e arrondissement.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux violences perpétrées dans un établissement de l’ASE.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 330 G - Budget modificatif des établissements départementaux au titre de 2006.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Coup d’main” (17e) une convention visant le développement de ses activités d’insertion professionnelle en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI prévoyant le versement d’une subvention. - Montant : 10.000 euros.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASCO 50 G - Approbation d’un projet de convention type entre le Département de Paris et les collèges précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” sur les résultats des examens destinés à établir la minorité des jeunes étrangers.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Modification de la composition de commissions.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général