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2006, Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la catastrophe humanitaire en Côte d’Ivoire.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 179 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la salle Hénaff et de ses annexes, Bourse du travail (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène Hénaff et de ses annexes, Bourse du travail, annexe Eugène Varlin sise, 85, rue Charlot.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 107 - Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 29 logements communaux PLA-I situés dans l’immeuble en copropriété, 8, cour Saint-Pierre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à la garantie d’emprunt et aux conditions de la location. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique avec la SA d’HLM “Aximo” portant sur les lots de copropriétés communaux nécessaires à la réalisation de l’opéra-tion.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine-au-Roi Initiative” (11e) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. - Montant : 20.000 euros. Voeu déposé par M. Georges SARRE tendant à ce que le dossier de demande de subvention soit réexaminé.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” ayant pour objet de sauvegarder un témoignage exceptionnel de l’architecture domestique du XVIIe siècle Faubourg Saint-Antoine : 22, rue Basfroi.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 184 - Aménagement de l’immeuble sis 10 rue Mathis (19e). - Avis favorable sur le projet d’aménagement du 10, rue Mathis (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la Déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP. - Instauration du sursis à statuer. - Instauration et délégation à la SIEMP du droit de préemption urbain renforcé sur cet immeuble.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 82 - Attribution de la dénomination “Jardin Marie Trintignant” au square situé 17, rue de l’Ave-Maria (4e).

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans papiers non régularisés. Voeu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la situation des enfants scolarisés des familles sans papiers.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 250 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux pour le ravalement des façades des bâtiments annexes et la rénovation de la verrière du jardin d’hiver du Musée de la vie romantique sis 16, rue Chaptal (9e). Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, adopté par le Conseil du 9e arrondissement.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la Nouvelle automotrice transilien.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité du groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris concernant la réquisition par le Maire de Limeil-Brévannes des anciens locaux du C.E.A. situés sur sa commune pour y accueillir les expulsés de Cachan.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 169 - Attribution de la dénomination définitive “rue Gerty Archimède” à une voie du 12e arrondissement de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 158 - Approbation du principe et des modalités de consultation selon la procédure de l’appel d’offres ouvert et d’attribution d’un marché à 2 lots de prestations de services d’assistance à maîtrise d’ouvrage, d’une part, en matière de gestion de projets d’urbanisme (lot n° 1) et, d’autre part, de communication (lot n° 2) lors de l’exécution des opérations d’urbanisme menées par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 113 - Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion des ports de plaisance de la Ville de Paris pour une durée maximale de 15 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’extension de la période hivernale. Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et Mme MarieThérèse ATALLAH concernant les expulsions locatives à Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 73 - Attribution d’une subvention à l’association “Collectif pour l’avenir des foyers” (COPAF) menant des actions sur le thème de l’accès aux droits et de la lutte contre les discriminations. - Montant : 8.000 euros.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mixité en matière de logements sur la Z.A.C. “Porte Pouchet”.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 143 - Attribution de la dénomination “place Romain Gary” à une place du 15e arrondissement de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal