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2006, DU 176 - Fixation du prix de vente du Plan local d’urbanisme. Voeu déposé par le groupe “Les Verts”.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au projet de loi contre la délinquance : les maires placés en première ligne.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DMG 41 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture au Secrétariat général du Conseil de Paris, aux services de la Ville de Paris et aux mairies d’arrondissement, en 5 lots séparés, de boissons et de produits de petite épicerie dont certains sont issus du commerce équitable et/ou de l’agriculture biologique.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans deux jurys d’architecture.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 154 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d’activités situé 32, rue du Général-Foy (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Félicitations.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Evocation de l’aide de la Ville de Paris aux sinistrés du Liban et du Nord d’Israël.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 153 - Subvention à l’association “Atelier local d’urbanisme du 11e” (ALU 11) 19, rue Léon-Frot (11e). - Montant : 5.000 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste concernant l’éva-luation de la sécurité dans les hôtels où sont placés des familles.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 511 - Attribution de la dénomination “Centre d’Animation Solidarité - Angèle Mercier” au nouvel équipement de jeunesse situé 133-135, boulevard Serrurier (19e).
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 94 - Subvention au Mouvement “Ni Putes, Ni Soumises” pour son action en faveur des femmes victimes de violence. - Montant : 20.000 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Hommage.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 66 - Revalorisation du montant annuel des bourses “Métiers d’art” de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour 4 lots de prestations de distribution de la Paris-Carte.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 10, 12, 15, 79, 141, 153, 159, 161, 166, 194, 196, 237, 17, 78, 167, 197, 184, 190, 202, 221, 14, 75, 99, 102, 130, 133, 149, 150, 154, 162, 165, 174, 179, 192, 193, 209, 210, 216 et 247. Voeux déposés par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatifs à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire (P.L.I., ou du logement pour étudiants. Voeux déposés par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement. Voeu déposé par Mmes Pénélope KOMITÈS, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’extension des locaux de l’U.P.I. du collège Octave Greard à l’occasion de la réalisation d’un programme d’acquisition réhabilitation logements PLUS situé 32, rue du Général-Foy.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF - DLH 51 - Dispositions permettant à la société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de participer à l’achat d’entrepôts situés dans le 19e arrondissement appartenant à la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM) et de réaliser l’aménagement du site et des ouvrages et constructions en superstructure : prise de participation de la SEMAVIP, à hauteur de 20 %, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et Icade foncière développement ; octroi par la Ville de Paris d’une avance conditionnelle en compte courant d’associé de 4 millions d’euros à la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l’aménagement du site et la réalisation éventuelle d’ouvrages et constructions en superstructures.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPA 164 - Approbation du principe de suivi par CERTIVEA, filiale du CSTB de projets de construction ou de restructuration du domaine municipal parisien sortant du champ de la certification, en tant qu’opérations pilotes “Démarches HQE r et bâtiments tertiaires”. Voeu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Fabienne GIBOUDEAUX, Violette BARANDA, MM. François FLORES, Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts”. Voeu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
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