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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
Document
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2006, DLH 158 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 69 logements situé 4, rue de Chanzy (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DMG 46 - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à des prestations de mise en place/repli des plages et aires en sable de l’opération “Paris plage” et d’éventuelles opérations ponctuelles à contenu comparable.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 442 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Polynotes”, 75, rue Léon-Frot (11e). - Montant : 15.000 euros. Voeu déposé par le groupe communiste.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 225 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2006. Voeu déposé par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement. Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le lycée Voltaire. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la mise en place d’un dispositif SOS rentrée. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la rentrée scolaire 2006.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Pierre LELLOUCHE, au nom du groupe U.M.P. relatif à la mémoire de Lise Delamare.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 148 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris portant sur la parcelle, 45, rue de la Tour-d’Auvergne, 5 bis, cité Charles-Godon (9e), et une partie du terrain communal, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur la parcelle communale, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e). Autorisation à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris de déposer une demande de permis de construire sur le terrain, 49 à 57, boulevard Kellermann, 2 à 6, avenue Caffieri, 2 à 6, rue de la Poterne-des-Peupliers, 1 à 9, rue Gouthière (13e).
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour la réalisation d’une étude devant définir un plan de programmation et de développement commercial à l’échelle du Nord-Est parisien et de la partie sud du territoire de Plaine Commune.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” afin qu’une place de Paris porte le nom de Pierre Vidal-Naquet.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste et M. Serge BLISKO, Maire du 13e arrondissement, relatif à la restructuration du centre de distribution postale avenue de Choisy/avenue d’Italie. Voeu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 317 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle municipal des Gobelins et des Beaux Arts” située à la Mairie du 13e arrondissement, 1, place d’Italie (13e). - Montant : 1.500 euros. Voeu déposé par MM. Serge BLISKO et Jérôme COUMET, adopté par le Conseil du 13e arrondissement.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 13-15, rue Charrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 209-2°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 11 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation du second œuvre d’une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par ladite Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15), mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 376
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 351
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 225
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°05/26.015 signé avec l’entreprise COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE relatif aux travaux de restauration des façades du Groupe Scolaire 12/14, rue François Coppée (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 261
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l’association “Collectif d’animation socioculturelle pour une dynamique d’actions locales Paris 14e” (CASDAL 14), au titre de la gestion du centre d’animation Vercingétorix, situé 181-183, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 446
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 35 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2006-2007, en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 170
Conseil municipal
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