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2006, DDATC 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Clichy-sous-Bois.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 124 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plantes méditerranéennes et d’exception pour les différentes plantations de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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Introduction.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, DF 59 - Communication de M. le Maire de Paris sur la situation du Crédit municipal de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe duMouvement républicain et citoyen, relatif à la réforme du Conseil d’administration de la R.A.T.P. Voeu déposé par M. Denis BAUPIN et Melle Charlotte NENNER relatif à l’éviction de la Ville de Paris et du Conseil régional d’Ile-de-France du Conseil d’administration de la R.A.T.P. Voeu déposé par les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif au décret du 11 août 2006, excluant la Ville de Paris et la Région Ile-de-France du Conseil d’administration de la R.A.T.P.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, DAJ 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du Point d’Accès au Droit (PAD) du 15e arrondissement. 2006, DAJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, selon les dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, d’un marché de service pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d’accès au droit du 15e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité.

SEPTEMBRE 2006
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Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à Rungis. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la S.E.M.M.A.R.I.S.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, DVD 214 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de modification des réseaux d’eau pour la défense incendie de la couverture du périphérique, secteur “Vanves” (14e et 15e arrondissements).

SEPTEMBRE 2006
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2006, DU 102 - Attribution de la dénomination “place Jean Gabin” à un espace situé dans le 18e arrondissement de Paris.

SEPTEMBRE 2006
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2006, DVD 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché public de définition pour l’étude de l’extension du tramway des Maréchaux Sud vers le nord-est et vers l’ouest substituant la société COTEBA Développement à la société THALES Engineering & Consulting SA.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, DPJEV 160 - Attribution de la dénomination “Jardin Francis Lemarque” au jardin situé à l’angle de la rue du Charles Dallery et de la rue de la Roquette (11e).

SEPTEMBRE 2006
Débat
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Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mesure de reconduite à la frontière du jeune Anis ALIOUANE, enfant handicapé scolarisé dans un établissement spécialisé du 9e arrondissement.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 196 - DPJEV 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer 4 marchés dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles relatif à l’aménagement du jardin et aux aménagements de voirie de surface et souterraine.

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, Voeu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la fermeture de la crèche “L’enfanfreluche”.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “OMNIPARC” le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de 19 parcs de stationnement de surface pour véhicules légers, pour une durée de 5 ans.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 89 - Modification des conditions d’attribution de l’aide en faveur de l’accession à la propriété des Parisiens à revenus moyens dénommée “Prêt Paris Logement 0 %” (P.P.L. 0 %).

SEPTEMBRE 2006
Débat
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2006, DU 168 - Réaménagement de l’immeuble, 131-133, rue des Poissonniers (18e). - Compte-rendu de l’enquête préalable à la DUP. - Avis favorable à la poursuite de l’opération.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’impasse de la Baleine.

SEPTEMBRE 2006
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