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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Saint Roch” située 26, rue Saint-Roch (1er). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 127.485 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 186
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion des ports de plaisance de la Ville de Paris, pour une durée maximale de 15 ans.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 113
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Comité d’entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 79
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action sociale du 7e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association “Fédération musicale de Paris”, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 457
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS situé 7, impasse Lecuyer / 8, villa des Tulipes (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 78-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école maternelle 52, rue Vauvenargues (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 187
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de son établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 2, rue Albert-Roussel (17e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 84.813 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 323
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 3 bis, rue Christiani (18e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 56.393 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 6 bis, rue Clavel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 44.945 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Racines” située 2, passage Flourens 75017 Paris, afin qu’elle organise un Ciné-club Afrique mensuellement au Musée Dapper (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 16
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “SIDA INFO SERVICE”, 190 Boulevard de Charonne, 75 020 Paris pour les deux dispositifs d’écoute téléphonique, d’information et de soutien, anonymes et gratuits mis en place au Maroc et au Cameroun. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA INFO SERVICE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 6
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 151
Conseil municipal
Demande de reconnaissance légale formulée par la “Congrégation des Clarisses de Paris”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 141
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 55 logements PLUS-CD, 8 logements ANPIHM, 2 locaux commerciaux et 81 places de stationnement situé 1-3, rue Marcadet et 20-30, rue Emile Duployé (18e). - - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 196
Conseil municipal
Subventions régionales pour 2006 à des associations, au titre de la Politique de la Ville, situées dans le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 61
Conseil municipal
DF 85-1° - Cession du lot de copropriété n° 48 au 3-5, rue des Trois-Couronnes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et un local commercial situé 36, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 79-1°
Conseil municipal
Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour financer l’indemnisation des candidats pour la construction du centre de secours d’Ivry-sur-Seine sis 39/45 rue Saint-Just, 94205 Ivry-sur-Seine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 79
Conseil municipal
Avenant à la convention relative à l’occupation d’un espace concédé dénommé “Le Café” situé au Musée d’Art Moderne au 11 de l’avenue du Président-Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 351
Conseil municipal
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