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Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement des locaux du rez-de-chaussée au 6e étage du bâtiment administratif sis 4 bis - 6, boulevard Diderot (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 224
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de la compagnie d’assurance AXA subrogée dans les droits de la copropriété sise 15, rue Michel Le Comte (3e), pour réparer des dommages survenus en 2002 partiellement imputables au réseau public d’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 91
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au bénéfice des populations sinistrées au Liban et dans le Nord d’Israël. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 64
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir à Paris, 75, boulevard Saint-Michel (5e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 358
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel”, 2, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 492
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association de la Compagnie de quat’sous, située 15bis, avenue Théophile Gautier (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 395
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Figuration Critique”, 96, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 498
Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la SEMParisCentre de 8 logements PLUS, 7 logements PLA-I et de locaux d’activités situé 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 210-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de l’exé-cution, en quatre lots séparés, de prestations de déménagement, de manutention, de garde-meuble et de destruction d’objets mobiliers, de matériels divers et de documents de toute nature. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Orchestre des Concerts Lamoureux”, dont le siège social est situé 53, rue des Orteaux (20e), au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’allocations familiales de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places au 26 de la rue des Balkans (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 335
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à disposition de vélos.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 312
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité du Palais Royal” (1er) à titre de contribution de la Ville de Paris pour la réalisation de l’exposition “Balenciaga”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 168
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble l’Abrupt”, située au 5, rue Barrault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 382
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Jean Gabin” à un espace situé dans le 18ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 102
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 35 logements PLUS-CD, d’un local commercial et de 23 places de stationnement situé 1927, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 159
Conseil municipal

Subventions régionales pour 2006 à des associations, au titre de la Politique de la Ville, situées dans les quartiers Olympiades et Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 56
Conseil municipal

GPRU Porte de Vincennes/Projet intergénérationnel. - Location par bail emphytéotique de locaux communaux situés 9 rue Fernand Fourreau (12e). Autorisation de dépôts des demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 145
Conseil municipal

DF 85-2° - Cession du lot de copropriété n° 49 au 3-5, rue des Trois-Couronnes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal