Débat-Délibs

2006, DAC 626 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie autonome des transports parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche”. 2006, DAC 630 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 7 octobre 2006. 2006, DGIC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l’opération “Nuit Blanche 2006”.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 330 - Marché de réalisation d’une oeuvre de Sophie CALLE intitulée “Le Téléphone” installée sur le Pont du Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implantation de l’œuvre de Sophie CALLE.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la pose d’une plaque commémorative en souvenir de la mort de Malik Oussekine, le 6 décembre 1986.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour la réalisation d’une étude de déplacements et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie (13e). Voeu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, SG 136 - Subvention à l’association “SOS Homophobie” pour ses activités de lutte contre l’ho-mophobie. - Montant : 10.000 euros.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPJEV 152 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de maintenance et de réparation des bassins et fontaines ornementales gérées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DDEE 161 - Création à compter de l’année 2006 de cinq prix annuels d’encouragement d’un montant de 8.000 euros chacun, à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 155 - Aménagement d’un réseau vert à Paris dans les Ier, 2e, 3e et 10e arrondissements. Approbation du bilan de la concertation relative à l’aménagement. - Approbation du programme de l’opération. Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER, MM. Jacques BOUTAULT, Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts”.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la politique des livraisons dans les rues à dominantes commerces de proximité à Paris.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

II - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la progression importante des expulsions locatives.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DU 180 - Autorisation de signer un avenant à la convention d’affectation des 10 casernes de la Garde Républicaine en vue de permettre la restitution de la caserne Napoléon, 4 rue de Lobau (4e) à la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au reclassement des vacataires employés par la D.P.J.E.V. suite à la mesure de gratuité des jardins votée en Conseil de Paris.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPJEV 142 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin Brûlon-Citeaux (12e).

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat transactionnel avec la société ALTADIS relatif au paiement des prestations pour la distribution et la vente de “Paris Carte” dans les bureaux de tabac.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

V - Question d’actualité de M. Yves GALLAND et Mme Brigitte MARIANI, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative à la circulation à Paris. VI - Question d’actualité du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au Plan de déplacements de Paris et au moratoire sur les travaux de voirie. VII - Question d’actualité du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux déplacements dans Paris.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Dépôt de questions d’actualité.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPJEV 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association AIRPARIF fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2006 à 326.600 euros.

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le principe d’une campagne de souscription organisée par la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la statue de l’archange Saint-Michel Eglise Saint-Michel-des-Batignolles (17e).

SEPTEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

2006, DAC 330 - Marché de réalisation d’une oeuvre de Sophie CALLE intitulée “Le Téléphone” installée sur le Pont du Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implantation de l’œuvre de Sophie CALLE.

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la pose d’une plaque commémorative en souvenir de la mort de Malik Oussekine, le 6 décembre 1986.

2006, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour la réalisation d’une étude de déplacements et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie (13e). Voeu déposé par l’Exécutif.

2006, SG 136 - Subvention à l’association “SOS Homophobie” pour ses activités de lutte contre l’ho-mophobie. - Montant : 10.000 euros.

2006, DDEE 161 - Création à compter de l’année 2006 de cinq prix annuels d’encouragement d’un montant de 8.000 euros chacun, à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris.

Votes spécifiques.

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la politique des livraisons dans les rues à dominantes commerces de proximité à Paris.

II - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la progression importante des expulsions locatives.

2006, DU 180 - Autorisation de signer un avenant à la convention d’affectation des 10 casernes de la Garde Républicaine en vue de permettre la restitution de la caserne Napoléon, 4 rue de Lobau (4e) à la Ville de Paris.

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au reclassement des vacataires employés par la D.P.J.E.V. suite à la mesure de gratuité des jardins votée en Conseil de Paris.

2006, DPJEV 142 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin Brûlon-Citeaux (12e).

2006, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat transactionnel avec la société ALTADIS relatif au paiement des prestations pour la distribution et la vente de “Paris Carte” dans les bureaux de tabac.

Suspension et reprise de la séance.

2006, Dépôt de questions d’actualité.

2006, DPJEV 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association AIRPARIF fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2006 à 326.600 euros.

2006, DAC 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le principe d’une campagne de souscription organisée par la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la statue de l’archange Saint-Michel Eglise Saint-Michel-des-Batignolles (17e).

Top of the page

Débat Delib

500 résultats