Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action - Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 78

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts scène”, située au 28, avenue de la République, 94700 Maisons-Alfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 383

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 454

Conseil municipal

Subvention à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 487

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de gestion technique globale du Stade Charléty (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 513

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création” 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 318

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 105

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de normalisation et d’asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire, 119, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 262-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 150

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 158

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement français pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPP 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l’inscription de la devise républicaine sur la façade d’une école élémentaire inscrite à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques 3, rue Béranger (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 204

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 248

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “France Habitation” d’un programme de résidentialisation d’un groupe immobilier de 240 logements, situé 73, boulevard Ney (18e).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 122

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de la Paris de signer avec l’Assemblée nationale un protocole d’accord pour le remboursement des sommes engagées par la Ville pour le fleurissement de l’Assemblée nationale. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 74

Conseil municipal

Subvention à l’association “Réunion-Dagana” (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 465

Conseil municipal

Autorisation au mandataire de la préfecture de police, l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne, de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de la Caserne Masséna, 3 rue Darmesteter (13e), pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 1.319.980,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 88

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 13, boulevard de Port-Royal (13e) en vue de la réalisation d’une opération de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 99

Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à deux associations (MRAP - GISTI) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration à Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle de trois ans conclue entre la Ville de Paris et le MRAP ainsi qu’une convention pluriannuelle de trois ans conclue entre la Ville de Paris et le GISTI. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne, prévoyant, au titre de l’exercice 2006, le versement d’une subvention pour le financement de l’organisation de l’assemblée générale de la confédération nationale de la boucherie - charcuterie traiteur. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 197

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action - Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts scène”, située au 28, avenue de la République, 94700 Maisons-Alfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de gestion technique globale du Stade Charléty (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création” 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de normalisation et d’asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire, 119, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l’inscription de la devise républicaine sur la façade d’une école élémentaire inscrite à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques 3, rue Béranger (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Réalisation par la SA d’HLM “France Habitation” d’un programme de résidentialisation d’un groupe immobilier de 240 logements, situé 73, boulevard Ney (18e).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de la Paris de signer avec l’Assemblée nationale un protocole d’accord pour le remboursement des sommes engagées par la Ville pour le fleurissement de l’Assemblée nationale. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association “Réunion-Dagana” (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 13, boulevard de Port-Royal (13e) en vue de la réalisation d’une opération de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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