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Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4 à 12 rue Dénoyez (20e). Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de prestations intellectuelles concernant une mission d’Ordonnancement - Pilotage Coordination et une mission de synthèse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 188
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction de 42 logements PLS, situé 1 à 9, cité de l’Avenir (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 33-2°
Conseil municipal

Association “Le Relais de Ménilmontant” dont le siège social est situé 2/8, rue Henri Chevreau (20e).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de 30 places, type halte-garde-rie, sis 157/159, rue Pelleport (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 277
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” 20 rue du Temple (4e), dans le cadre de sa politique de programmation menée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Graine d’Or”, 188, rue de la Roquette 75011 PARIS (D05616) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 390
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité de promotion du vélo”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre et territoires associés”, 211, boulevard Jean-Jaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu’elle mène sous forme d’interviews et d’ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Concert spirituel”, située 42, rue du Louvre (1er), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 305
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005, d’un montant de 10.672 euros à la Fondation de la Résistance 30 boulevard des Invalides (7e) pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 105
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de “colonnes à compost” dans les rues de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 333
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture de 300 guichets de ventes manuelle dans le réseau RATP.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 358
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 80, rue de Ménilmontant dans le 20e arrondissement, pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 333
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 14e arrondissement : 1.550 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l’Association de Promotion du Prolongement de la Ligne 11 du Métro et de régler la cotisation correspondante. M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 133
Conseil municipal

Vœu relatif à la reconstitution des places d’hébergement d’urgence.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 338
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatif à l’éclairage des façades sur jardin intérieur. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 9
Conseil municipal

Vœu relatif aux risques d’incendie dans les entrepôts et ateliers.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 345
Conseil municipal

Vœu relatif au développement d’un parc de grands logements à Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre”, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 549
Conseil municipal