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Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “Rôle de l’apprêtement antigénique dans l’induction d’une maladie auto-immune”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 64
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 321.140 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 154
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 108.221 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 235
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association IMMANENCE - 21 avenue du Maine 75015 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “SOS Racisme” pour ces activités en faveur des parisiennes et des parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 35
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble les Talens lyriques”, sise 11, passage de la Boule-Blanche (12e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 23
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) 45, rue La Bruyère (9e), (X02178) (05-01245). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 554
Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement d’un diagnostic précis de chaque immeuble insalubre pour rattraper le retard pris dans l’éradication de l’insalubrité.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 319
Conseil municipal

DLH 159 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris par l’O.P.A.C. de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement de locaux associatifs, dans le bâtiment dit “Château ouvrier” au 69-71, rue Raymond-Losserand (14e). Quartier Politique de la Ville Porte-de-Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 70
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une halte-garderie au 88, rue de la Mare (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Crèche Attitude, ayant son siège social 11, rue Gudin (16e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 317
Conseil municipal

Autorisation à M. le maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Bastille Saint Antoine, dont le siège social est situé 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour les cinémas La Bastille 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) et Le Saint Lazare Pasquier 44, rue Pasquier (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mise à disposition de locaux dans l’immeuble communal sis 10, rue de Clichy (9e) au bénéfice de l’Association française contre les myopathies “A.F.M.”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 165
Conseil municipal

Aménagement du 94, rue Philippe de Girard (18e).- Avis favorable à la poursuite du programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 129-1°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL C.D.P. Le Cirque de Paris située au 61 63, boulevard de Belleville, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 335
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Atelier d’Architecture Auto-gérée” (15, rue Marc Séguin - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 311
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Lunatic”, située 22, rue Berthollet (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 506
Conseil municipal

Dispositions fixant les règles de constitution et de fonctionnement de la commission d’équivalence instituée pour l’accès aux corps de catégorie B de la préfecture de police dans le cadre de l’application de la loi de résorption de l’emploi précaire. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 84
Conseil municipal

Vœu sur la Samaritaine.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 351
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’électricité et des faux-plafonds de l’école élémentaire 18, rue Sainte-Isaure (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 202
Conseil municipal