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Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 427
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 31 mai 2005 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 188-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 69.806 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 170
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 127.628 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 174
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et la mise en œuvre des systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 86
Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 50
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 48
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement d’ici la fin de la mandature des milliers de familles vivant dans des conditions dangereuses et indignes.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 316
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.400 euros à l’association “La Scène du Balcon” 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 489
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Sidonie CARAVEL, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 173
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 355
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de création d’une crèche de 60 berceaux, d’une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le Théâtre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 166
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison de signalétiques adhésives et produits associés à apposer sur les différents véhicules des services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 41
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur “l’Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l’HPV”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 65
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 409.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 266
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 431.694 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés de fourniture conclu avec la société CHAPELIER SA visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société CHAPELIER SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 91
Conseil municipal

Subvention à l’association “CIPPORA” (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 67
Conseil municipal

Subvention annuelle à l’Association Saint-Bernard Tennis Club du 11e. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 358
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres relatif à la gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 50
Conseil municipal