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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Starting block”, 23, rue des Balkans (20e), pour le financement du programme “Handivalides” et du programme “SENS” au titre de l’année 2005. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 367
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain.-Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 24
Conseil municipal

Autorisation a M. le Maire de Paris de signer une convention pour une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville à l’association “Compagnie Graines de soleil” 7, rue de la Charbonnière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 276
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Orpailleur dont le siège social est situé 35, rue du Chemin Vert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 436
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF, relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 1er octobre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 592
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement, 63, rue de l’Université (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 555
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement d’Encouragement pour la Valorisation de l’Art” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 128
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 71
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et le Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 41
Conseil municipal

Modification des modalités de révision des prix suite à la suppression des indices “produits et services divers” (PSD) par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés de services conclus avec la société CENTREX et avec la société 20/20 Concours et Examens département de PRODISER SA visant à contractualiser les modalités de révision des prix des prestations complémentaires définies au marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 97
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 2 logements PLS et d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLS, situé 20 et 24, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-4°
Conseil municipal

DF 114 - Cession de gré à gré de l’emprise de la construction provisoire située au droit de l’immeuble 29, rue du Quatre Septembre / 11-13 rue de la Michodière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 173
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 190
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 144.824 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 410
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 10e, 124 boulevard Magenta (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 60
Conseil municipal

Vœu concernant l’interdiction des expulsions à Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 313
Conseil municipal