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2005 (868)
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Conseil municipal (868)
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Déliberation (868)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier la 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu’auprès du Conseil régional d’Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l’opération “Création de la Bibliothèque du Cinéma (Forum des Halles, 14 Grande Galerie, 75001 Paris)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 379
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 14e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 21.443 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 297
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” 190, rue du faubourg Saint-Denis (10e) (2004-04347). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 500
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “Un P’Tit Bol d’Air” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 11 quai de l’Oise (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 29
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association symphonique de Paris, dont le siège social est situé 70, rue du Javelot (13e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 246
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement au C.E.D.E.I. (Centre d’Etudes et de documentation sur l’Emigration Italienne) sis 50 rue de Varenne (7e) au titre des activités 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 47
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionne ment au Fonds social juif unifié, 39, rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 472
Conseil municipal
Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 47 logements PLS et 32 places de stationnement, situés rue des Haies (20e) dans le secteur de plan de masse “Vignoles Est”. Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 122-1°
Conseil municipal
Vœu condamnant l’exécution par pendaison, à l’été 2005, en Iran, d’adolescents accusés d’avoir eu des relations homosexuelles et demandant à la France d’intervenir pour que cessent les condamnations à mort notamment en raison de l’orientation sexuelle ou l’identité de genre.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 349
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Etat, Ministère de l’écologie et du développement durable, représenté par le Préfet du département des Hauts-de-Seine, relative à une mission d’assistance technique au maître d’ouvrage pour l’élaboration de plans de prévention des risques naturels “mouvements de terrains” dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Racines” située 2, passage Flourens (17e), afin qu’elle organise un Ciné-club Afrique mensuellement au Musée Dapper (16e) et Andino Docs, rencontre des cinémas andins qui se déroulera au cinéma Le Latina (4e) du 15 au 22 novembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 42
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (75004 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 353
Conseil municipal
Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération de restructuration et d’extension de la crèche, 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Reine Blanche”, 2 bis passage Ruelle (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 443
Conseil municipal
Attribution à l’association “Ars Mobilis”, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 20
Conseil municipal
Vœu relatif à la révision du Règlement de publicité et des enseignes applicable à Paris.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 330
Conseil municipal
Réalisation par le Centre d’action sociale protestant (CASP) de 5 programmes de réhabilitation de 19 logements communaux dans les immeubles en copropriété situés 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue Jean-Jaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 167-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 11-11 bis, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 210-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 2 logements PLUS, dont un atelier logement, situé au 43, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de fourniture conclu avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS pour la fourniture de produits et d’ingrédients utilisés dans les techniques de carrosserie et de peinture destinés à assurer l’entretien et la réparation des camions et des véhicules spéciaux de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ainsi que des véhicules deux et quatre roues, de toute marque et de tout type, de la direction de la logistique de la préfecture de police - lot n°3 : Consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 96
Conseil municipal
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