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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d’organiser la cinquième édition de l’opération “Cinéma au clair de lune” qui aura lieu du 3 au 20 août 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Association des Jardiniers de l’Aque-duc” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé rue Thomas-Francine (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 33
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites : 14.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 108
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Ombre en lumière, 18, rue de l’Orillon - 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 269
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Régionale d’Ile-de-France de la Fédération Française de Volley-Ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “L’Etrange Festival”, située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers “l’Etrange Festival” qui a eu lieu au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 115
Conseil municipal

MA 33 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de marché de conception, d’exécution et des suivi des actions de communication de l’opération Tramway des Maréchaux Sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements substituant lasociété filiale PARTICIPE PRESENT à la société PLAN CREATIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 207
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Macadam Les Arcavals” (5ème). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 386
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Eliane FRITSCH. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 115
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’”Association de recherche d’animations culturelles”, 3, rue de Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 478
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 531
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres”, 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 538
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Art” (12, rue Fenoux 75015 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 222
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 13 août 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 164-168, boulevard de la Villette - 8-14, cité Lepage (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation des marchés d’injections et de travaux relatifs à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 62
Conseil municipal

DF 146 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré de mitoyenneté et d’emprise situées à l’angle du 1, rue Labois Rouillon et 25, rue Curial (19e) au profit de M. SCHMITT. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) administratif(ve) de la préfecture de police - option administration générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 85
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades ainsi que des travaux d’aménagements intérieurs de l’immeuble communal sis 67, boulevard de Montmorency (16e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 165
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.233 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 182
Conseil municipal