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Subvention à l’association L’Interloque (18e) pour son projet “Propreté Moderne Ramey”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché initialement conclu avec SAGEM SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 39
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective de 60 berceaux et d’un logement de fonction, 124/130, boulevard de Ménilmontant (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 321
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 60.704 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 230
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Cool Douche” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 52.356 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 158
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Libellule et Papillon” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 169.135 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société “SEE SIMEONI” relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 27, rue Emile-Duployé (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 105
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 1.672 euros, à l’Amicale des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale - ASSDN, pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 108
Conseil municipal

Modification des Titres I et IV du Règlement municipal des prestations d’aide sociale facultative. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAS 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance Comité du XIXème arrondissement”, 33 rue Compans, 75019 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 395
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Compagnie des Hommes dont le siège social est situé 17, rue André Del Sarte - 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 340
Conseil municipal

Subventions Régionales. - Attribution 2005 pour le quartier Belleville (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 99
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et de 6 logements PLA-I situé 15 rue Jean Lantier (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 221-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n°03/25-703 signé avec la société AIR, représentée par Monsieur HANAPPE, Architecte, dans le cadre de la restructuration et l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 182
Conseil municipal

Vœu relatif aux personnels du service informa tique de la filiale CMP Banque du Crédit Municipal de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 329
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement des rues Julien Lacroix et du Liban (20e), par voie d’appel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz”, dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 164
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “La Maison de l’enfance” gestionnaire d’un lieu d’accueil et d’information situé 7 rue Serge Prokofiev (16e).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de cette convention pour un montant total de 12.115 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 188
Conseil municipal

Vœu à propos de la fermeture du foyer Duranton.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty, 99 boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 414
Conseil municipal