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2005 (167)
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Conseil général (167)
Document
Débat (20)
Déliberation (147)
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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 20
Conseil général
G - Attribution de financements à seize associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer quatre conventions annuelles avec les associations “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”, “Mouvement d’Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)”, “Centre Alpha Choisy” et “Andromed”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 245
Conseil général
G - Subventions à sept associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 183
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ISATIS” une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 85.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e), en vue de son ouverture. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 297
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 87.363 euros pour l’exercice 2005 à l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e), pour l’accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2003 liant le Département de Paris et cette association “Horizons”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 122
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) un renouvellement de bail de location pour l’accueil du Service Social Départemental Polyvalent du 15e arrondissement sis au 21/23, rue de l’Amiral Roussin. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 283
Conseil général
G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 15
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l’association “Fraternité Notre Dame” (20e) pour son action d’aide alimentaire aux parisiens et parisiennes démunies. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant au marché pour la fourniture de vaccins contre la tuberculose par intradermique et multiponcture dont le titulaire est la société Sanofi Pasteur MSD S.N.C. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 13
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 2
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration, à l’extension et à la construction de locaux pour la création d’une agence de l’Aide Sociale à l’Enfance, 8 et 8 bis, rue Ravon à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société “SCPA Bret et Trividic” relatif à la mission de maîtrise d’œuvre correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 59
Conseil général
G - Subventions à six associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville” au titre de l’exercice 2005. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec les associations “Fort de Café”, “Travail Mode” d’Emploi” et “Andromed”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 280
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 477.834 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe-Chérioux (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 313
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement au titre de l’aide sociale à l’enfance du Service d’Accueil et d’Hébergement Provisoire (SAHP) (15e) de 10 places, géré par l’association “Jean Cotxet” (6e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 384
Conseil général
G - Attribution d’une participation de 10.000 euros à l’association AURORE (D00606) située au 1-3, rue Emmanuel Chauviére (15e), pour son Centre de Cure Ambulatoire en Alcoologie, sis 7, rue du Sénégal (20e).-Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 4 août 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 366
Conseil général
G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association ISATIS, gestionnaire de la résidence La PIRANDELLE sise 6 rue Pirandello (13e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 356
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Pulsart” sise 19, rue Gaston-Lauriau à Montreuil (Seine Saint Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 312
Conseil général
G - Subvention à l’Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de l’année 2005. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 383
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer à 2.949.914 euros le montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 358
Conseil général
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