Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (167)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (167)
Document
Débat (20)
Déliberation (147)
167 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Approbation du contrat de transaction conclu avec la société SACHET et BRULET, visant à l’indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées dans le lycée-collège Hélène Boucher 75, cours de Vincennes (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 62
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Directrice générale de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris une convention d’occupation pour des locaux affectés à un centre de vaccinations situés au sein de l’Hôtel Dieu (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 307
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “La Corde Raide” une convention relative à l’accompagnement psychologique d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 140
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations d’alarmes incendie et anti-intrusion aux Archives départementales de Paris sises au 18, boulevard Sérurier (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 51
Conseil général
G - Renouvellement des conventions entre le Département de Paris et les associations suivantes : Association Daumesnil Emploi Familial (ADEFADMR), (12e) ; l’Association d’Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) à GARCHES (Hauts-de-Seine), l’Association des Paralysés de France (APF) (13e) : l’Association Autisme Relais Parents (13e) ; le Groupement pour l’Insertion des Personnes Handicapées Physiques (G.I.H.P.- Ile de France) (10e) et SOS Habitat et Soins (3e) pour le financement de 67 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 126
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention conclue le 3 novembre 2003 entre le Département de Paris et l’association “France Terre d’Asile” fixant la participation du Département de Paris au titre de 2005 au financement de l’action de domiciliation des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris menée par l’as-sociation. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 87
Conseil général
G - Modification de la garantie du Département de Paris accordée par délibération 2004 DLH 5 G DASES 314 G du 15 novembre 2004, pour un emprunt à contracter par la S.A. d’H.L.M. pour le financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence dans le cadre du Plan Départemental d’Action pour le Logement des Défavorisés situé 19, rue des Messageries (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 12
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros à l’association “Le Kiosque Info Sida Toxicomanie” sise 36, rue Geoffroy l’Asnier (4e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 348
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement établie pour trois ans avec l’association “Olga Spitzer” pour le service “Espace Famille Médiation” qu’elle gère au 5-13, rue Sibuet (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 276
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “Sauvegarde de l’Adolescence” (10e) pour la gestion et l’animation d’un Espace Dynamique Insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cet Espace Dynamique Insertion au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 352
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention exceptionnelle à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 261
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “AREVI” (2e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 225
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant de transfert au marché n° 03/27.118 signé avec M. Jean-Michel REYNIER, la SARL BERTHOLON Agnès et M. Uli SEHER en vue de la modernisation des internats au lycée collège Jean-Baptiste SAY, 11bis, rue d’Auteuil (16ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 64
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.000 euros à l’association “Unité de réflexion et d’action des communautés africaines” (URACA) sise 1, rue Léon (18e). Mme Khédija BOURCART et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 289
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12e), fixant la participation du Département de Paris au budget de son action de distribution de repas aux personnes et aux familles démunies à Paris dans le cadre du plan de renforcement estival de l’aide alimentaire en 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 371
Conseil général
G - Modification de la délibération du Conseil de Paris n° 2005 DASES 186 G votée le 23 mai 2005, et autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer l’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle conclue le 12 décembre 2002 entre le Département et le Centre français de protection de l’enfance. nouvel avenant annulant et remplaçant l’avenant n° 3 signé le 30 juin 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 394
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant.attribution d’une subvention de 5.000 euros à l’association “Service de Santé Arc-en-Ciel” sise 87, rue Saint-Denis (1e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 115
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Secours Catholique” (7e) pour son lieu d’accueil de personnes en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). Mmes Khédija BOURCART et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 86
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “P.H.A.R.E - Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” sise 5, rue Guillaumot (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 343
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Les Ecoles du Coeur” (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 298
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9