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2005 (167)
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Conseil général (167)
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Débat (20)
Déliberation (147)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Active ! Association culturelle pour le texte et l’image vivante” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur d’allocataires du RMI, laquelle prévoit l’attribution d’une participation au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 386
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association Régie de quartier La Chapelle (18e), une convention relative au versement d’une subvention d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 59
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.690 euros à l’association “SEMAPHORE” sise 31, rue Planchat (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 342
Conseil général
G - Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de l’année 2005. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 11
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’œuvre des Orphelins de la Préfecture de Police au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 334
Conseil général
G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs cinq actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 378
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 43
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions annuelles avec l’association “Le Relais” (18e) fixant : les conditions d’attribution d’une participation pour les dépenses cofinancées par le Fond Social Européen ; les modalités de partenariat avec le Fond Social Européen dans le cadre d’un projet de formation de 15 jeunes à l’accompagnement d’enfants et adolescents autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 222
Conseil général
G - Attribution de financements à deux associations pour leur action de médiation familiale, de conseil conjugal et de droit de visite. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux conventions pluriannuelles de financement à l’association “Centre d’études pour l’Accompagnement des Familles par la Médiation” (C.E.R.A.F. - Médiation) (18e) et pour l’association “Maison de la Médiation” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 209
Conseil général
G - Subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris pour l’équipement des trois nouveaux restaurants de la ZAC Paris Rive Gauche (Halles aux Farines, Grands Moulins, Institut Jacques Monod). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 25
Conseil général
G - Avenant à la délibération 2004 DASES 5 G portant création de l’allocation d’apprentissage de l’autonomie destinée aux jeunes pris en charge par le service de l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 381
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des groupes sanitaires du lycée et collège Camille SEE - 11, rue Léon Lhermitte (15e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 60
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Breteuil sise 62, avenue de Breteuil (7e). Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 195
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Papotin - Fenêtre sur la Ville” située 37 avenue Léon Jouhaux (Antony) au titre de l’année2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 133
Conseil général
G - Subventions à douze associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d’allocataires parisiens du RMI dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Ma Plume est à Vous”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 300
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et l’association “Le Comité inter mouvement auprès des Evacués” (CIMADE) (X01529) (7e), fixant la subvention du Département de Paris en 2005 pour son action de domiciliation, d’aide aux démarches administratives et d’accès aux droits menée au profit des étrangers migrants, réfugiés ou demandeurs d’asile à Paris. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 232
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du collège départemental Georges Méliès 43, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 66
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” (Val-de-Marne) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux situés 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis) au titre de 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 171
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle fixant la contribution financière du Département en 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 354
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 21 juillet 1997 avec l’association “Iris Paris” et autorisant une extension de capacité d’accueil de son Service d’accompagnement et de suite de trois places. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 273
Conseil général
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