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2005 (167)
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Conseil général (167)
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Débat (20)
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G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 39
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Business Angels”, portant sur une redéfinition des objectifs quantitatifs annuels inscrits dans la convention et prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 29
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures au collège départemental Georges Brassens (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 76-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’association “Primo Levi - Groupement inter-associatif d’assistance aux victimes de la répression”, fixant au titre de l’exercice 2005 la subvention accordée par le Département de Paris pour son projet d’accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 326
Conseil général
G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 26 octobre 2004 avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” (20e). - Fixation pour l’exercice 2005 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à cette association pour son action de permanences sociales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 288
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 100.000 euros à l’association “Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer” sise 13, avenue de la Grande Armée (16e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 291
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l’UNAFAM “Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux”, (17e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de l’année 2005, pour sa section de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 157
Conseil général
G - Admission en non-valeurs d’anciennes créances départementales irrécouvrablesprésentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 11
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “BU.CO.DE.S” (Bureau de coordination des associations de devenus sourds et de mal entendants) (18e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 76
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 3
Conseil général
G - Attribution de financements à cinq associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 346
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles” (1er) pour lui permettre d’acquérir un nouvel appareil de duplication des cassettes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 269
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.500 euros à l’association “ SOS Habitat et Soins “ dont le siège social est au 39, boulevard Beaumarchais (3ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 ASES 290
Conseil général
G - Fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention buccodentaires de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris sise 21, rue Georges-Auric (19e). Montant : 52.652 euros.- Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 375
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec les associations “PROMES” sise 22 bis, rue de Tanger (19e) et “Femmes relais 20e” sise 71, rue des Amandiers (20e) pour permettre l’intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération de création de bureaux pour les équipes de PMI du 18e arrondissement dans le bâtiment sis 47, rue Philippe de Girard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 55
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Passage des Arts” (9e) sur les crédits du Programme Départemental d’Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 304
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Notre-Dame-des-Champs sise 49, rue Notre-Dame-des-Champs dans le 6e arrondissement de Paris. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 339
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec l’Association “Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne” (ECGAMVP) (12e) fixant : les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement pour les dépenses cofinancées par le Fond Social Européen ; les modalités de partenariat avec le Fond Social Européen dans le cadre d’un projet d’amélioration de son service en direction des personnes non-voyantes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 177
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité-incendie, du désenfumage et des portes coupe-feu au collège départemental Edmond Michelet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 75-2°
Conseil général
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