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2005, DASES 382 G - Adoption du cahier des charges qualité relatif à l’autorisation des services d’aide à domicile pour personnes âgées ou handicapées par le Département de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 383 G - Subvention de 1.500 euros à l’association “Alphabétisation et enseignement pour adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de 2005.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 195 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Breteuil sise 62, avenue de Breteuil (7e). 2005, DASES 308 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la S.A.R.L. Repotel Gambetta, gestionnaire de la résidence Repotel Gambetta sise 161, avenue Gambetta (20e). 2005, DASES 339 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Notre-Dame-des-Champs sise 49, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). 2005, DASES 340 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Picpus sise 71, rue de Picpus (12e). 2005, DASES 356 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association ISATIS, gestionnaire de la résidence La Pirandelle sise 6 rue Pirandello (13e).

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association ISATIS une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 85.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e) en vue de son ouverture.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Business Angels” portant sur une redéfinition des objectifs quantitatifs annuels inscrits dans la convention et prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. - Montant : 50.000 euros.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 343 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Phare - Pour l’Harmonie des Relations Enfants-parents” sise 5, rue Guillaumot (12e). - Montant : 10.000 euros.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DLH 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l’Etat du 20 avril 2005, relative à la délégation de compétence en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation pour Paris.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 155 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention conclue le 11 octobre 2004 entre le Département de Paris et l’association “Centre des Panoyaux”, 40, rue des Panoyaux (20e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.500 euros, au titre de 2005.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 255 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA - PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2005.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Introduction.

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste

SEPTEMBRE 2005
Débat
Conseil général