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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Italiques". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 404
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération Nationale Solidarité Femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 105
Conseil municipal
Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 410
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Mouvement social". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 117
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration à la crèche collective et crèche familiale 33, rue des Longues Raies 75013 PARIS et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 205
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/26375, signé avec la société GTM BATIMENT S.A.S., en vue de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest 75014 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 209
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 68 010 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 149
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 64
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Médiation 20 une convention annuelle d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 386
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 176
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 132
Conseil municipal
Extension du bail emphytéotique consenti à la SAGI, 9 rue du Département, 14-18 passage Goix (19e) à une partie des parcelles situées 230 à 236 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19e).- Réalisation d'un programme comportant 56 logements PLS, 14 logements PLUS et des locaux commerciaux.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 121-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un écran anti-bruit le long de la bretelle d'accès au boulevard périphérique extérieur, côté 19ème dans le cadre de l'opération de couverture.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 176
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. Réginal PRINCERUS en réparation du préjudice subi à la suite du vol de son vélo dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 109 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 182
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paroles de théâtre - Cassandre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 276
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse", dont le siège social est situé Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 373
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'"Association de Culture Berbère" au titre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 258
Conseil municipal
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