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2004 (1540)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des avenants à des conventions conclues en 2002 et 2003 avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce, au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-1°
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux dans le cadre de la réfection complète des façades et de la modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean-Quarré (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 61
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 24, rue Amelot (11e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 25-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 13.897 euros à l'Entraide universitaire au bénéfice de son centre d'aide par le travail "Jean Moulin", 40, avenue Jean-Moulin (14e), pour équiper son "café signes" de deux écrans plasma. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 174.621 euros à l'association "Médecins du Monde" sise 62, rue Marcadet (18ème) pour la rénovation de l'Immeuble Parmentier situé 62 bis, avenue Parmentier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 351
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Institut de Formation des Maîtres de Paris (IUFM), une convention de répartition des charges pour les locaux du Centre d'Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP) situé 10 rue Molitor à Paris (16ème arrondissement). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 62
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'association "Oeuvre de secours aux enfants", située 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 379
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'association "Information, Défense, Action Retraite" située 4 place de Valois 75001 PARIS au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 300
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 16
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 24 avenants aux conventions signées en 2002 et 2003 avec les centres sociaux associatifs parisiens et la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 304-1°
Conseil général
G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la mise en sécurité et aux restructurations du pôle scientifique et de l'internat du lycée-collège Janson de Sailly (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 25
Conseil général
G - Approbation et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I., à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 341
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Août Secours Alimentaire" (20e) fixant la subvention du Département de Paris à 50.000 euros au titre de l'exercice 2004 pour son action de distribution de colis alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies de Paris durant l'été 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 247
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l'association "TB Info" sise 1, avenue Claude-Vellefaux Paris 10ème, située dans les locaux de l'Hôpital Saint Louis.- Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 293
Conseil général
G - Attribution d'une participation de 30.000 euros à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) au titre de l'année 2004 pour son action de Permanence d'accès aux droits. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 359
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association "Le Club Saint Denys au Marais". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 237
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à l'association "Le Foyer saint Laurent". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 239
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure un avenant au marché de services n° 03 33 122 passé avec l'"Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire - Comité de Paris". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 393
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l'opération d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise DOLTO 354, rue des Pyrénées et l'école élémentaire 104, rue de Belleville (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 45
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 35.000 euros à l'association "Après Handicap", sise 24, rue Galvani, 75017 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 145
Conseil général
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