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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Accueil Charonne", 47, rue de la Roquette (11e), pour son action favorisant l'accès aux droits des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 406
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" sise 36, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 233
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 1
Conseil général
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la "politique de la ville" pour un montant total de 19.312 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l'association "Fort de Café". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 321
Conseil général
G - Autorisation à M Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer trois conventions avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" (11e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 28
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention de 180.000 euros en vue de la réalisation d'une salle d'escrime dans l'enceinte de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 JS 3
Conseil général
G - Subvention d'investissement au Comité Régional du Sport Universitaire de l'Académie de Paris (CRSU Paris), 9F, Boulevard Jourdan (14e) pour les travaux d'aménagement et de rénovation de ses locaux.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 42
Conseil général
G - Subvention d'équipement de 75.000 euros à l'association "Ecole CFJ", pour financer des dépenses relatives à l'acquisition de matériel audio, vidéo et informatique. - Autorisation à Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 52
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40.000 euros à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" sise 58, rue des Amandiers (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 242
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Accueil et Service" une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation financière d'un montant de 45.734,70 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 327
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis quai de la Marne 75019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 142
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer aux collèges des dotations d'équipement (3e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 55
Conseil général
G - Programme départemental d'insertion - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville pour un montant total de 46.185 euros au titre de l'exercice 2004. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La Courte Echelle du 19e". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 356
Conseil général
G - Délégation en matière de placements à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 17
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Médecins de l'Imaginaire" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros au titre de l'année 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 382
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 100.000 euros à l'association "Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" sise 13, avenue de la Grande-Armée (16e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 336
Conseil général
G - Avenant N°1 à la convention 24 Mars 2003, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 573 Euros à "l'association Pour la Diffusion de l'Information aux préretraités et aux retraités" située 35 allée Vivaldi (12ème) au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 110
Conseil général
G - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 50
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 8
Conseil général
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