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2004 (1540)
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G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'Association Gay Lesbienne Handicap (AGLH), située 3, rue Keller (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 323
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux collèges départementaux : Jacques PREVERT (6ème), Jules VERNE (12ème), George SAND (13ème), Boris VIAN (17ème), Stéphane MALLARME (17ème), Yvonne LE TAC (18ème), Charles PEGUY (19ème), Jean PERRIN (20ème), Saint BLAISE (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 53
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l'association "Solidarités Nouvelles pour le Logement Paris", dont le siège social est situé 11 villa Gaudelet 75011 Paris, relative à son action de médiation et de développement du lien social en faveur de l'insertion par le logement des allocataires du RMI et attribution d'une participation d'un montant de 19.900 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 371
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 39
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2004 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 51
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 60.000 euros au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" sis 45, quai de la Tournelle (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 256
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros attribuée à l'association "Ceux Qui Font le Défistival" (C.Q.F.D) située 61, rue Georges Lardennois (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 322
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros au titre de 2004 à l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e) pour sa section de Paris (UNAFAM- Paris) (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 329
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Pulsart" sise 19, rue Gaston-Lauriau à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 334
Conseil général
G - Subvention à l'association "Vacances et familles l'accueil en plus" (15e) au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 46
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre de l'exercice 2004 une convention avec l'association "Une Chorba pour tous" pour ses actions destinées à favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris laquelle prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 405
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec Astrolabe Coopérative d'Activités et d'Emploi Paris Est (19e), visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d'activités économiques et d'emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 39
Conseil général
G - Projet de budgets modificatifs n°1 du Centre du Glandier au titre de l'exercice 2004. Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 397
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général d'attribuer une subvention d'investissement à divers lycées-collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 56
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Cœur des Haltes" (X00572), dont le siège social est situé 22, rue Paul-Belmondo (12e), fixant à 48.800 euros au titre de 2004 la participation du Département de Paris au budget de son action de distribution de repas aux personnes et aux familles démunies dans le cadre du plan de renforcement estival de l'aide alimentaire. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 328
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,de signer un 2e avenant à la convention de septembre 2002 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 270.000 euros à l'Association "Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne" (ECGAMVP). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 141
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Quartier Saint Bernard", 7, rue du Dahomey (11e), et fixation du montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-3°
Conseil général
G - Octroi d'une subvention de 1.567.000 euros à verser au budget annexe des établissements départementaux et au budget annexe du Centre du Glandier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 409
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 4.500 euros attribuée à l'"Association des Familles de Traumatisés Crâniens Ile-de-France / Paris" (AFTC IDF / Paris), 5 rue de l'Orme, 75 019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 373
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