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G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 10 mars 2003 signée entre le Département de Paris et l'association "Ma Plume est à Vous" pour assurer ses permanences d'écrivain public fixant la contribution financière du Département en 2004 à 12.196 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 325
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une participation financière forfaitaire d'un montant de 156.532 euros à l'Association des Paralysés de France pour le service social de sa Délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 410
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis - 1, avenue Claude Vellefaux (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 209
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Espace Cambodge", 98, rue d'Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 402
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'Association Gay Lesbienne Handicap (AGLH), située 3, rue Keller (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 323
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux collèges départementaux : Jacques PREVERT (6ème), Jules VERNE (12ème), George SAND (13ème), Boris VIAN (17ème), Stéphane MALLARME (17ème), Yvonne LE TAC (18ème), Charles PEGUY (19ème), Jean PERRIN (20ème), Saint BLAISE (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 53
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l'association "Solidarités Nouvelles pour le Logement Paris", dont le siège social est situé 11 villa Gaudelet 75011 Paris, relative à son action de médiation et de développement du lien social en faveur de l'insertion par le logement des allocataires du RMI et attribution d'une participation d'un montant de 19.900 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 371
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 39
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2004 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 60.000 euros au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" sis 45, quai de la Tournelle (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 256
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros attribuée à l'association "Ceux Qui Font le Défistival" (C.Q.F.D) située 61, rue Georges Lardennois (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 322
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros au titre de 2004 à l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e) pour sa section de Paris (UNAFAM- Paris) (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 329
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Pulsart" sise 19, rue Gaston-Lauriau à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 334
Conseil général

G - Subvention à l'association "Vacances et familles l'accueil en plus" (15e) au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 46
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'association "Médiation Conseils" 33, rue de Boucry (18e) pour la gestion et l'animation d'une équipe emploi-insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette équipe emploi-insertion au titre de l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 277
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et la "Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés", située au 3 et 5, rue de Romainville (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2004 à 30.490 euros au titre de son action de prévention des expulsions pour impayé de loyer. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 192
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 17 décembre 2002 conclue entre le Département et l'association "Compagnie du Lierre"(D00421) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (RMI) pour 2004 à 23.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 339
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une convention d'occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 54
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'UNAPEI (Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes handicapées Mentales) 15 rue Coysevox 75876 PARIS Cedex 18 au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 286
Conseil général