Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (1540)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (251)
Conseil municipal (1289)
Document
Débat (257)
Déliberation (1283)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 32.000 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel N°2 avec les associations "Carrefour 14" et l'"Association parisienne de Lutte contre l'Illettrisme avec Formation" (APLIF). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 226
Conseil général
G - Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 32.872 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 419
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 octobre 2001 conclue entre le Département de Paris et l'association "CAMRES" (10e) fixant le montant de la participation du Département à 62.200 euros au titre de 2004 pour l'action d'insertion sociale menée par l'association au profit d'allocataires parisiens du RMI. Signature d'un nouvelle convention annuelle qui prend effet au 1er janvier 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 264
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 19 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Inter service migrant - Interprétariat" dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), fixant la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action d'information et d'accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mmes Kédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 232
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation financière au fonctionnement de l'association "Envol - Marne-la-Vallée" d'un montant de 12.600 euros, pour son service d'accompagnement éducatif individualisé au domicile d'enfants, adolescents et adultes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 388
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention signée le 7 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 61.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42 rue du Louvre (1er). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 281
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", 50 rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une régie mobile. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 43
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l'"association Personne, Service et Société", située 51-53 rue de Ménilmontant (20e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 270
Conseil général
G - Attribution de financements à huit associations pour leurs actions globales d'insertion comprenant seize projets dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 68.270 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l'association "ELELE - Migrations et Cultures de Turquie", et une convention annuelle avec les associations "Accueil Goutte d'Or" et "Andromed". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 319
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 3 novembre 2003 entre le Département de Paris et l'association "France Terre d'Asile" fixant la participation du Département de Paris à 61 200 euros au titre de 2004 au financement de l'action de domiciliation des réfugiés et des demandeurs d'asile à Paris menée par l'association. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 115
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2ème avenant à la convention conclue le 12 décembre 2002 avec l'Association pour le Logement des Grands Infirmes (A.L.G.I.), sise 11, rue Saint-Florentin - 75008 Paris fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 35.000 euros à cette association au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 376
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention conclue le 9 octobre 2003 entre l'association "LA CHORBA" et le Département de Paris fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l'association à 72.802 euros au titre de 2004 pour son action de distribution gratuite de repas à des personnes isolées et démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 308
Conseil général
G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 12 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Droits d'Urgence" fixant la participation du Département au budget de fonctionnement de ses permanences juridiques pour 2004 à 15.245 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 340
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros attribuée à l'association "Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants" pour lui permettre de financer la production et la diffusion du document de synthèse le "livre Blanc" du Colloque intitulé "Horizon Handicap". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 252
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'Association de Gérontologie du XIIIème arrondissement fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros, au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 20
Conseil général
G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 40
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion. - Avenant n° 2 à la convention départementale du 14 novembre 2002 pour la mise en œuvre du revenu minimum d'insertion à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 198-2°
Conseil général
e des membres présents
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec l'association "Centre des Panoyaux" l'une fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.500 euros, au titre de l'année 2004, pour le projet de Maison-Vitrine des CAT accueillant des travailleurs handicapés psychiques et mentaux et l'autre fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 15.000 euros participant aux frais d'aménagement du local où est installée la Maison-Vitrine des CAT. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 77
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse" - CEPIJE, 9, passage Rimbaut (14e) pour la gestion et l'animation d'une équipe emploi-insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette équipe emploi-insertion au titre de l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 244
Conseil général
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
>|