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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec la société "Médica France" pour la MAPI Saint-Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 307-1°
Conseil général
G - Attribution de financements à dix associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 39.688 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant conventionnel avec l'"Association pour la Promotion par la Formation des Français originaires d'Outre-mer" (FORMADOM) et une convention annuelle avec l'association "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)". Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 294
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association "Cultures du Cœur" pour son action d'insertion par l'accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la "politique de la ville". Cet avenant conventionnel prévoit l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 215
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et extension du Centre de protection maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 53
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société privée de surveillance ARES France un avenant de transfert au marché pour assurer des prestations de surveillance dans divers établissements de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé du Département de Paris, ouverts au public. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 361
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 394
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 18.999 euros à l'association "L'Amicale du Nid" sise 14, rue Victor Méric à CLICHY (Hauts de Seine).- Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 231
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Actions Traitements" sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 273
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 1.000 euros à l'association ARESAH, 48-50, rue de Romainville (19e), au titre de l'année 2004, pour ses actions en faveur de l'accès aux droits des étrangers résidant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 407
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 315
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Georges Clémenceau 43, rue des Poissonniers (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 56
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les 1er et 2e avenants des conventions conclues en 2002 avec les associations "Association des Paralysés de France - Délégation de Paris" et "Les Papillons Blancs - APEI 75 - Association parisienne des parents et amis des personnes handicapées mentales" pour l'attribution d'une participation financière par le Département de Paris suite au recrutement d'emplois jeunes en remplacement des appelés du contingent au titre des années 2003 et 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 288
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'Avenant N°2 à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la Lutte contre la Faim" fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles démunies à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 158
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 330
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Observatoire International des Prisons - Section Française" (OIP) (19e) pour l'action de sa permanence juridique. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 221
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours", sise 37, rue Vauvenargues (18e), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action en faveur des personnes toxicomanes en voie de réinsertion menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 349
Conseil général
G - Fixation du montant de la subvention de fonctionnement attribuée par le Département de Paris à l'association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" située 62, rue de La Chapelle (18e), au titre de l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 418
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'association "Le Papotin - Fenêtre sur la Ville" située 37 avenue Léon Jouhaux, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 265
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 b, rue Emeriau (15e), au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-2°
Conseil général
G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2004. Fixation du montant des soldes et des trop perçus 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 369
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