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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention du 16 juin 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Alzheimer Formation". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 235
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l'Association régionale de parents et amis de déficients auditifs - Ile-de-France (ARPADA Ile-de-France). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 345
Conseil général
G - Dotations prévisionnelles au fonctionnement des collèges publics pour 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 57
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commision d'appel d'offres le 6 septembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la CPAM de Paris, relative à la fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris sise 21, rue Georges-Auric (19e). Montant : 54.877 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 392
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 582.660 euros à l'Assistance Publique/Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria 75100 Paris RP pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation de signer un avenant à la convention avec l'AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 285
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'"Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels" (AIR), située 4 rue Aubert, 75 009 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 301
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.721 euros à l'association "Advocacy France", au titre de l'année 2003 (2ème Forum pour une politique citoyenne en santé mentale). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 216
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au "Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose" sis 13, rue des Archives (4ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 214
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l'association "VIVRE", située 54 avenue F.V. Raspail, 94117 Arcueil. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 302
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'association "Schizo ? Oui !", 54 rue Vergniaud, 75 013 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 375
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 5
Conseil général
G - Financement des Missions locales parisiennes : Solde de la subvention de fonctionnement 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 44
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 6.800 euros au Réseau de Santé Paris Nord et attribution d'une subvention de 6.800 euros au Réseau Paris Rive Gauche pour la mobilisation des médecins de famille sur les comportements addictifs en direction des jeunes.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure deux conventions annuelles avec ces deux associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 210
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion. - Réécriture de la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en œuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 198-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 26.000 euros (dont 13.000 euros au titre de 2003 et 13.000 euros au titre de 2004) à la "Société d'Etudes et de Soins pour les enfants paralysés et polymalformés". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 236
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à l'association "Toute Entr'Aide - Région parisienne - Personnes âgées" (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e) (n° SIPA : D626) au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 238
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 4 décembre 2002 entre le Département de Paris et l'association "Le Livre de l'Aveugle", située 7 rue Duroc, (7ème), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros à la dite association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 150
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sans Tambour Ni Trompette", d'un montant de 27.000 euros au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 151
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré "Le Logement français" un renouvellement de bail de location pour l'accueil du Service des Actions médico-sociales scolaires du 11e arrondissement, 33, rue de l'Orillon. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 360
Conseil général
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