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2004 (1540)
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Conseil
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Document
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61 - Suspension et reprise de la séance
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
76 - Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, "Les Verts", communiste et du Mouvement républicain et citoyen concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, Villa Saint-Jacques
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
208 - QOC 2004-540 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation du Groupe d'œuvres sociales de Belleville situé 162, rue de Belleville (20e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
49 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d'un pôle de loisirs et d'animation d'été dénommé "Jonquière plage"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
52 - 2004, DASCO 171 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du 1er et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification.Vœu déposé par l'Exécutif
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2004-478 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au compostage des déchets organiques
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
71 - 2004, DLH 232 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e).Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité municipale relatif au projet mobilier au 63, rue Beaubourg (3e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration partielle et à l'extension du lycée-collège CARNOT (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l'"Association D'Entraide des Polios et Handicapés" (A.D.E.P.) fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 22.800 euros au titre de l'année 2004 pour la gestion d'un service polyvalent d'aide et de suivi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 316
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 33.400 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la "Halte Sociale", gérée par l'association "le Cœur des Haltes", pour son action d'insertion d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 295
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20.000 euros à l'association "Actions H - Accompagnement pour la formation et l'insertion des personnes handicapées" pour le financement d'un service d'aide et d'accompagnement de son centre de ressources dénommé "Espace loisirs" situé 33, boulevard Ménilmontant (11e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 261
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ariane-Paris" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 292
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "L'Essentiel - Services aux Personnes" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.600 euros au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 182
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros attribuée à l'association "PRO AID AUTISME" située 19 rue des Martyrs 75009 PARIS pour le financement d'une formation aux parents de personnes atteintes d'autisme. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 296
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros attribuée à l'association "les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" 36, rue de Wattignies 75012 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 297
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Veuves et des Veufs Civils de Paris, 28, place Saint-Georges (9e), au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 240
Conseil général
G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration et à l'extension du pôle scientifique au lycée-collège Jean-Baptiste SAY (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 23
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 85.000 euros à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" sise 58, rue des Amandiers (20ème). Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Aides Ile de France" sise 119, rue des Pyrénées (20ème).Attribution d'une participation de 24.769 euros pour son programme d'accompagnement à l'autonomie des jeunes hommes en errance ayant des difficultés liées à leur identité sexuelle ou leurs pratiques sexuelles. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 363
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, dans le cadre de la convention triennale du 17 décembre 2002, un deuxième avenant attribuant à l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM), 5, rue Saulnier (9e), une participation d'un montant de 76.225 euros au titre de l'exercice 2004 pour son service social spécialisé. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 352
Conseil général
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