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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer aux collèges des dotations d'équipement (3e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 55
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville pour un montant total de 46.185 euros au titre de l'exercice 2004. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La Courte Echelle du 19e". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 356
Conseil général

G - Délégation en matière de placements à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Médecins de l'Imaginaire" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros au titre de l'année 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 382
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 100.000 euros à l'association "Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" sise 13, avenue de la Grande-Armée (16e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 336
Conseil général

G - Avenant N°1 à la convention 24 Mars 2003, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 573 Euros à "l'association Pour la Diffusion de l'Information aux préretraités et aux retraités" située 35 allée Vivaldi (12ème) au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 110
Conseil général

G - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 50
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des avenants à des conventions conclues en 2002 et 2003 avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce, au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-1°
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux dans le cadre de la réfection complète des façades et de la modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean-Quarré (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 61
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 24, rue Amelot (11e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 25-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 13.897 euros à l'Entraide universitaire au bénéfice de son centre d'aide par le travail "Jean Moulin", 40, avenue Jean-Moulin (14e), pour équiper son "café signes" de deux écrans plasma. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 174.621 euros à l'association "Médecins du Monde" sise 62, rue Marcadet (18ème) pour la rénovation de l'Immeuble Parmentier situé 62 bis, avenue Parmentier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 351
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Institut de Formation des Maîtres de Paris (IUFM), une convention de répartition des charges pour les locaux du Centre d'Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP) situé 10 rue Molitor à Paris (16ème arrondissement). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 62
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'association "Oeuvre de secours aux enfants", située 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 379
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'association "Information, Défense, Action Retraite" située 4 place de Valois 75001 PARIS au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 300
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 24 avenants aux conventions signées en 2002 et 2003 avec les centres sociaux associatifs parisiens et la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 304-1°
Conseil général

G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la mise en sécurité et aux restructurations du pôle scientifique et de l'internat du lycée-collège Janson de Sailly (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 25
Conseil général