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G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'association "Ateliers Expérience Redynamisation Insertion" (AERI), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action d'accompagnement individualisé et de soutien à l'insertion sociale et professionnelle en faveur des personnes toxicomanes menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 333
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec de nouvelles associations intervenant au sein de certaines Maisons du Développement Economique et de l'Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. Montant de la participation départementale 2004 : 141.550 euros.- Autorisation de signer une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 377
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec l'association Notre Dame de Bon Secours pour la maison de retraite Sainte Monique, située 66, rue des Plantes (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 416
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "CONTACT", 84 rue Saint Martin à Paris 4ème, pour le fonctionnement de ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 404
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la Régie de Quartier "régie Belleville" Paris 19 et 20ème arrondissements, une convention relative au versement d'une subvention d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 43
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "TECHNO PLUS" (X02265) sise 13, rue Robert Houdin - 75011 Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 291
Conseil général

G - Approbation et autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la dépollution des lots 1, 2, 3, et 4 des terrains de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78, rue du Général-Brunet, 123 bis, boulevard Sérurier, 1 à 23, rue Francis-Ponge, 7, place Rhin-et-Danube (19e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 343
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la cuisine et de cloisonnement du réfectoire au collège Georges Clémenceau, 43 rue des Poissonniers (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à la convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints de graves pathologies avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile. - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 347
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Le Refuge" fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l'association à 43.000 euros au titre de 2004 pour son action d'accueil de jour d'allocataires parisiens du RMI dans ses locaux du 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 309
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La Maison des Femmes de Paris" sise 163 rue de Charenton (12e). - Fixation à 12.187 euros pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée à cette association pour son action intitulée "Une Maison des Femmes pour toutes". Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 317
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Les Petits Pierrots", 55, rue des Vignoles (20e), et fixation du montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention du 16 juin 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Alzheimer Formation". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 235
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l'Association régionale de parents et amis de déficients auditifs - Ile-de-France (ARPADA Ile-de-France). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 345
Conseil général

G - Dotations prévisionnelles au fonctionnement des collèges publics pour 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commision d'appel d'offres le 6 septembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la CPAM de Paris, relative à la fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris sise 21, rue Georges-Auric (19e). Montant : 54.877 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 392
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de 582.660 euros à l'Assistance Publique/Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria 75100 Paris RP pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation de signer un avenant à la convention avec l'AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 285
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'"Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels" (AIR), située 4 rue Aubert, 75 009 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 301
Conseil général