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2004 (1283)
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Déliberation (1283)
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G - Avenant N°2 à la convention signée le 03 décembre 2002 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20 000 euros à l'association "CORIDYS" (Coordination des intervenants auprès des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 140
Conseil général
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 11 logements PLUS et 6 logements PLA-I, situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 185-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de construction de 56 logements PLS situé 230-232 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 121-2°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré au syndicat des copropriétaires d'un logement (lot n° 202) situé dans l'immeuble 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 111
Conseil municipal
DU 126 - DAC 514 - Autorisation de céder à la S.I.E.M.P. des biens communaux situés dans le quartier Clignancourt Nord (18e), secteurs "Duhesme-Roi d'Alger" et "Nord Emile Chaine" dans le cadre de la convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 avec la société. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 123-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour le maintien de la propreté sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 69
Conseil municipal
Subvention à l'association "le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 82
Conseil municipal
Approbation de la convention-type avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) prise en application de l'article 30 du code des marchés publics pour la mise à disposition de la ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'AP-HP. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 210
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.200 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants Résidant Hors de France, 23, rue de Vienne (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 212
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SAGI des propriétés communales situées 18 à 24 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 15-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e) (lot n° 11). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 208-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 4, rue Eugène Reisz 75020 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 216
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de 3 marchés pour la restauration des boiseries, dorures et peintures du cabinet doré des salons La Rivière du musée Carnavalet, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret N°2004-15 du 7 janvier 2004.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 3 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 296
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMAVIP du 8 décembre 1997. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 110
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Parvis Poétiques-Marc Delouze" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 350
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité Léo Lagrange de Paris" 19, rue de Sévigné (4e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 417
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 17e arrondissement (n° D 01323 / 2004 00513). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 84
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Interloque", domiciliée au 1, rue Labat (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 112
Conseil municipal
Attribution de subventions à sept associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 75
Conseil municipal
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