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144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

105 - 2004, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à prix mixtes, relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'extensions sur le système SYSIF basé sur le progiciel Pléiades, son paramétrage et l'assistance à sa mise en production, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP".2004, DSTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société Sybase.2004, DSTI 28 - Approbation des modalités d'attribution à la société "F. SERIN Conseil" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer le droit de suivi de l'application "Gesper Plus", édité et distribué par la société "F. SERIN Conseil".2004, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisé

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

178 - QOC 2004-509 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la gestion déléguée des marchés couverts parisiens et à l'imposition par les délégataires de services publics d'un règlement intérieur sans concertation préalable

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

134 - Vœu n° 65 déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'implantation d'une antenne de police porte d'Asnières

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

136 - 2004, DDATC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "Démocratie et participation" 86, avenue Philippe-Auguste (11e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement de 40.000 euros et d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

104 - 2004, DDEE 126 - Subvention à l'association "Extempo" (15e). - Montant : 10.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

207 - QOC 2004-539 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les associations organisatrices de brocantes pour obtenir l'exonération des taxes de redevances

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

216 - QOC 2004-473 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet (5e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

53 - 2004, DASCO 172 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

142 - Vote spécifié

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

12 - Vœu n° 6 déposé par le groupe U.M.P. relatif au maintien de l'attractivité de la Paris Carte

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

25 - 2004, DASES 210 - Approbation de la convention-type avec l'A.P.-H.P. pour la mise à disposition de la Ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'A.P.-H.P., prise en application de l'article 30 du Code des marchés publics

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

130 - Vœu n° 62 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. en faveur de la création d'un "arboretum" sur l'île aux Cygnes (15e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

120 - Vœu déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la circulation porte d'Asnières.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation porte d'Asnières

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

96 - Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2004-491 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la politique d'acquisition d'immeubles de logements occupés, conduite par l'Exécutif municipal

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

40 - 2004, DJS 418 - Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans Frontières", 5, rue Lacharrière (11e). - Montant : 5.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

39 - 2004, DJS 415 - Subvention de fonctionnement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt". - Montant : 1.500 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

43 - 2004, DJS 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GRS Paris Centre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

63 - 2004, DU 110 - Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 8 décembre 1997

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal