Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (1107)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (126)
Conseil municipal (981)
Document
Débat (270)
Déliberation (837)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour définir la participation financière de la ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 303
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Ateliers du spectacle", 21, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 249
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. et Mme AMIEL en réparation du préjudice corporel subi par leur fils, Romain AMIEL, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire relatif au bâtiment vestiaire du stade Suzanne Lenglen, 2 rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 507
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et de livraison de cahiers et produits de papeterie pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements du second degré municipal ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 150
Conseil municipal
Attribution d'une indemnité de sujétion spéciale en faveur des personnels appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers et des surveillants affectés à l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police et des personnels du corps des surveillants mis à la disposition du Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 72
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation d'enquêtes et d'études en matière de stationnement, de circulation et sécurité. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 250
Conseil municipal
Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "K TYPIC et Compagnie" dans le cadre de ses actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à la crèche, au logement et parking de fonction sis 51-53, rue Albert (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité d'organisation du festival olympique de la jeunesse européenne Paris 2003 (COFOJE Paris 2003) (1er). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 159
Conseil municipal
subvention à l'association "Le Petit Ney" (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 153
Conseil municipal
Subvention à l'association "Percussion-Art" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 410
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "cité de Phalsbourg" à une voie du 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un terrain de basket et d'un roller parc sur le terrain de boules du 142, quai de Jemmapes (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 408
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'acquisition de gros outillage pour l'équipement des différents services de la direction de la voirie et des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 166
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la "Maison des Métallos" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 489
Conseil municipal
Indemnisation d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société "LOGIREP" une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du second œuvre d'une crèche de 50 berceaux 61-63, rue d'Avron (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 160
Conseil municipal
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST), pour l'aménagement d'une crèche de 30 berceaux, Z.A.C. "Bercy", îlot K9 (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 7
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de l'Oranie" (9 rue Beaurepaire - 75010 PARIS), dans le cadre de l'Année de l'Algérie. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 26
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|