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Subvention à l'Association "Les Serruriers Magiques" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 323
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 12 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs aidé d'intégration et 2 locaux commerciaux, situé 32, rue de la Grande-Truanderie (1er). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 243
Conseil municipal
Modification de la délibération 2002 PP 50 des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 85
Conseil municipal
Subventions à 15 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 45
Conseil municipal
Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 153-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, les arrêtés d'autorisation d'occupation du domaine public aux fins d'aménagements de voirie nécessaires à la mise en sécurité des transporteurs de fonds et fixation des tarifs d'occupation du domaine public correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 134
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des couvertures et de mise en sécurité incendie des deux réserves de la bibliothèque administrative de l'Hôtel de Ville 75004 PARIS. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 191
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'armoires de signalisation tricolore. - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 124
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement des cotisations pour les années 2001, 2002 et 2003. Mme Frédérique CALANDRA et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 307
Conseil municipal
Subvention à la FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES - (F.F.K.A.M.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 358
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 14-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires, de manuels de langues étrangères, de cédéroms pédagogiques, et d'ouvrages spécialisés nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires, établissements du second degré et de l'enseignement supérieur de la Ville de Paris pour une durée d'un an à compter de la date de notification avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants ; M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 188
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés passés sur appel d'offres ouvert pour l'acquisition d'instruments de musique et de matériel musical destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et à la Maison des conservatoires.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge et des passages souterrains et de divers services, fournitures et travaux liés à ces barrages. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 119
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de travaux d'aménagement de la rue Henri-Huchard (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon, 5/7 avenue Mac-Mahon (17e), afin de développer la programmation de cette salle basée sur les rééditions de films de répertoires en copies neuves et les festivals en hommages aux plus grands réalisateurs de l'histoire du cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 59
Conseil municipal
Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PUC Volley-ball sise 3 rue de Milan, (9e arrondissement) (D 032 77).- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association sise 3, rue de Milan (9e) d'un montant de 450.000 euros pour la saison sportive 2002-2003 au titre de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 relatif au marché de travaux de modernisation de postes d'éclairage public HTA/BTA du boulevard périphérique, n° 02-61-265 substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest à la société SPIE Trindel. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 295-1°
Conseil municipal
Substitution de la dénomination "rue Charles-François Dupuis" à celle de "rue Dupuis" dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 94
Conseil municipal
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 81
Conseil municipal
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