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Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de mise en sécurité du Musée d'art moderne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 283
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration intérieure de la sacristie des messes de l'église Saint-Sulpice (6e) et des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 324
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche de 60 berceaux 2-4, impasse Robert - 3 impasse Calmels (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 159
Conseil municipal

Réalisation par la "SEM-Centre" d'une opération d'acquisition amélioration comportant 17 logements PLUS et des locaux commerciaux et d'activités située 2, boulevard de Strasbourg (10ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 257-1°
Conseil municipal

Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération Française de Tennis de Table pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 à l'Association "Fédération Française de Tennis de Table" pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/25731 signé avec M. SAADI Emmanuel, pour la construction d'un gymnase 22-24, rue de l'Orillon (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 260
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de délégation du service public en affermage pour l'exploitation d'une structure de location, gardiennage et petite maintenance de vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 193
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 226
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de travaux d'amélioration de l'habitat dans le groupe "Devéria", situé, 2-12, rue Devéria (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 235
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de travaux d'amélioration de l'habitat dans le groupe "Philippe Auguste", situé 26 et 36, avenue Philippe Auguste (11ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 264
Conseil municipal

Vœu concernant la prévention routière.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 153
Conseil municipal

Voeu relatif à l'élaboration d'un Plan de prévention des risques naturels prévisibles pour Paris.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 152
Conseil municipal

Cession à l'OPAC de Paris de deux terrains situés 12-14, rue Lesage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 106
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 14-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Relais d'Entraide de la Porte d'Ivry 2000 - REPI 2000" 39, rue Eugène Oudiné (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE FOOTBALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 357
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l'ensemble de ses actions sociales et culturelles et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 168
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de la propriété communale située 3, cour Saint-Pierre (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 101-1°
Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires inscrits au budget spécial de la Préfecture de police à compter du 1er mai 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché complémentaire au marché 01-34002 de réalisation d'un système de gestion des établissements d'accueil de la petite enfance à Paris conclu avec la société INGESOFT ayant pour objet de réaliser des prestations de maintenance évolutive sur l'application LUCI d'aide à la gestion des crèches. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 45
Conseil municipal