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Subvention à l'Association "Ecole à l'Hôpital Marie-Louise IMBERT", 89 rue d'Assas (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 108
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 43
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession à l'O.P.A.C. de Paris des immeubles communaux situés 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers et 73, rue de Tolbiac (13e). - Révision du prix. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 23 novembre 1999, conclue entre la Ville de Paris et l'Etat, représenté par le Préfet du Département des Hauts-de-Seine, et relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels "mouvements de terrains" dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 281
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 7 novembre 2000 entre la Ville de Paris et la SAGI, pour la construction d'une halte-garderie de 30 places sise 1-3, cité Aubry (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "MOUVEMENT ET PROSPERITE" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 302
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant création d'un pôle associé entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Paris (Médiathèque musicale de Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 387
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d'objectifs avec l'association "La Prévention Routière". - Attribution de la subvention 2003 correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 1
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 303
Conseil municipal

Subvention à l'association "Polynotes 75", 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 352
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'ACORT" (L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie) (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 127
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en 6 lots, concernant la vérification des aires de jeux, de leurs équipements, des sols amortissants selon la méthode d'essai dite H.I.C, des équipements sportifs et des structures artificielles d'escalade installés dans les établissements scolaires municipaux du 1er degré de la Ville de Paris. Cette prestation prendra effet du jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2004 avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 231
Conseil municipal

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux privés, fixes et mobiles, de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DFAE 124
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et gros outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 89
Conseil municipal

Voeu relatif au devoir de mémoire de la Ville de Paris envers August Von Briesen.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 140
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires pour la prise en charge de menus frais exposés par les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris, relevant de zones et réseaux d'éducation prioritaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Guinguette Pirate" dont le siège social est situé 23, rue Olivier-Métra (20e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 358
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" du 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 81
Conseil municipal

Subvention au Club Cenvint (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 370
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Fontaine au Roi Initiative (FARI)" (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 21
Conseil municipal