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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Opération "Nuit Blanche 2003". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de partenariat avec France Telecom/Orange et Wanadoo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 529
Conseil municipal
Subvention à l'association "MIX-CITE" afin de lui permettre de louer un local pour accueillir ses militantes et militants. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 75
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 47
Conseil municipal
Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la Société Coopérative d'HLM "SOCOFAM" et octroi de la garantie d'un emprunt complémentaire en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 29 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 116
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de construction d'un gymnase au 22, rue de l'Orillon (11e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 42
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de corsets d'arbres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 65
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Cadet (9e) pour l'organisation de deux animations commerciales qui se sont déroulées le 22 juin 2002 et du 14 au 23 mars 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA "Société Théâtre Edouard VII", 10, place Edouard VII (9e), membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (X03690) (2003 01712). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 284
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 145.344 euros, au titre de 2002, à la Fondation de la France Libre pour l'occupation des locaux communaux situés 59 rue Vergniaud (13ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'Association du quartier Saint-Bernard pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la ville. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 166
Conseil municipal
Dotation récompensant le lauréat du "Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris" pour l'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 24
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Ars Longa". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 22
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un ensemble de six lots d'habitation vacants (lots n° 26, 27, 28, 29, 30 et 32) dépendant de l'immeuble 22-24 rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 147
Conseil municipal
Approbation du principe de l'opération de restructuration de l'école élémentaire 51, rue Ramponneau (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 82
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association Maîtrise de Paris, située 14, rue de Madrid (8e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement pour 2002 (D 00892). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 351
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Foyer Sophie Germain" (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 64
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue Stéphane Grappelli" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 84
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.870 euros à l'association "Promes, Promouvoir la Médiation socio-culturelle", 19, rue de Tanger (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 226
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 204
Conseil municipal
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