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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Croix-Rouge française" pour le fonctionnement de la crèche collective "Marie Ernest May". - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2003, dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Attac Paris Nord Ouest" située 18 rue Fourcroy (17e), afin d'organiser la première édition du festival de cinéma ATTAC au Cinéma des Cinéastes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Life-Live dont le siège social est situé 168 rue du Faubourg Saint Antoine (11e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 248
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Amateur de Paris" 13, rue Marcadet (18ème). M. Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 124
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 50
Conseil municipal

Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves des concours réservés d'accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris ouvert en application de l'article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 59
Conseil municipal

Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 151-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain d'Education Physique, la création d'un court de tennis et la consolidation des sols au centre sportif Amandiers situé 21-25 rue des Cendriers (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 305
Conseil municipal

Modification des dispositions statutaires applicables au corps des personnels infirmiers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 50-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l'acquisition des droits d'usage et à la maintenance des modules utilisateurs de la gamme Business Objects dans le cadre d'une "licence site" distribuée par la société "BUSINESS OBJECTS S.A.". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 37
Conseil municipal

Attribution à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas, dont le siège social est situé 4, rue Foin (3e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003 (D 0 1071-2003 01638). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n 1 au marché n° 02 61 173 concernant les travaux d'entretien, de réparation et de dépannage des équipements de télécommande des ponts mobiles du service des canaux et substituant la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest à la société SPIE TRINDEL. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 304
Conseil municipal

Prise en charge des frais liés aux obsèques de Mme Chantal MOREL, conseillère de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 SGCP 11
Conseil municipal

Création de trois nouveaux Grands Prix de la Création de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 26
Conseil municipal

Location par bail à construction à la S.A.G.I. du terrain communal situé 139-143, boulevard Ney (18e), en vue de la réalisation d'un bâtiment de locaux d'activité. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PPU à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de locaux d'activité sur le terrain situé 139-143, boulevard Ney (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 la convention de maîtrise d'ouvrage passée avec la SEMAVIP concernant l'étude et la rénovation de la piscine Pailleron ainsi que l'étude et la reconstruction d'une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d'un bassin d'initiation dans l'enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 491
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord passé entre la Ville de Paris, LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, les sociétés BACOTRA et APPAVE, Monsieur ENJOLRAS, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis du fait des désordres affectant l'école élémentaire 11-15, rue Pierre Gourdault (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 268
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Mission Interuniversitaire de Coordination des Echanges Franco-Américains (MICEFA), sise 26, rue du Faubourg Saint Jacques (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société ESCHER pour les travaux d'aménagement du bureau de maintenance immobilière au 163, rue de Charenton (12e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 71
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 6e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 155
Conseil municipal