500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Création des jardins des Grands-Moulins (13e). - Approbation du programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation de trois jardins publics. - Approbation du règlement de concours. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 78
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 157
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le site CRA (Compagnie Roland Auzet), située 84, rue du Cherche-Midi (6e) (X01729). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Atelier musical des trois tambours" 15, rue Doudeauville (18e), en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'acquisition et l'installation d'une cabine acoustique insonorisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation de 14 logements de type PLS et 2 logements de type PLA-I, sur les parcelles situées 14 à 18, rue Pierre Budin (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 213
Conseil municipal

Gare de Rungis (13e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 151-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer Victor Hugo" (16e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 248
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'association "FREHA" en vue du financement d'un programme d'acquisition de 12 logements locatifs aidés d'intégration situé 31, rue du Faubourg-Montmartre (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FREHA" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 192
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 3, cour Saint-Pierre (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 101-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'amélioration des conditions d'accueil de la Bibliothèque Trocadéro sise 6, rue du Commandant Schlœsing (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 141
Conseil municipal

Programme 2003 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 29, 54 et 283 dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 17e, 18e et 19e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 288
Conseil municipal

Vœu relatif à l'expulsion des résidents de l'Hôtel meublé, 11-13, rue Campo-Formio.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 156
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités d'attribution d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance et au support technique de logiciels COMPUWARE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Centre de la Chanson d'Expression Française", dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l'Asnier (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 187
Conseil municipal

Subvention à l'association "R.STYLE" 41, avenue de Flandre (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 400
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 56
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la construction d'un égout dans la voie nouvelle DM 12 (rue de l'Aubrac prolongée) (12e), dans le cadre du programme d'aménagement de l'école polyvalente 9 classes, rue Baron-Le Roy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 131
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de serrurerie pour la fermeture des portes de candélabres. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 140
Conseil municipal

Association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" (O.N.C.P.), 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association concernant la mise en sécurité de la crèche "Félix-Faure", 73, avenue Félix-Faure et la crèche "Espérance", 71, avenue Félix-Faure (15e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 151.280 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 14
Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 14-3°
Conseil municipal