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G - Voeu concernant la distribution de places de spectacles gratuites.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 4
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 13
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction de la toiture du bâtiment principal au collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 112
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la toiture au centre médico social 37, boulevard Saint Marcel (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 96
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux lycées-collèges La Fontaine (16e) et Bergson (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 46
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la mise en conformité des systèmes de sécurité (trappes de désenfumage), réfection de l'électricité et pose de faux-plafonds des circulations des magasins au centre annexe des Archives de Paris 3, route de Corbeil VILLEMOISSON/ORGE (Essonne). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 93
Conseil général

9 - 2003, ASES 262 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite du 26 mars 2003 et fixation du montant de la dotation complémentaire du Département de Paris au titre de l'année 2003. - Montant : 200.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

11 - 2003, ASES 187 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Cultures du coeur" pour son action d'insertion par la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit, dans les sites de la Politique de la ville

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

4 - 2003, DAEE 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Goutte d'ordinateur" prévoyant le versement d'une participation de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. - Montant : 55.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

0 - Introduction

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

13 - 2003, DASCO 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation nationale des sciences politiques, un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

6 - 2003, ASES 100 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). - Montant : 1.830 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

19 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

12 - 2003, ASES 247 G - Fixation, pour l'exercice 2003, de la participation du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Les amis du bus des femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

3 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

7 - 2003, ASES 160 G - Attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du centre "Les petites victoires" géré par l'Association au Service des autistes et de la pédagogie (ASAP) (1er). - Montant : 70.000 euros

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2003
Débat
Conseil général