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G - Attribution d'une participation aux dépenses de fonctionnement pour un montant de 66.300 euros à l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 282
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "Parrains par'mille". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 277
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 15
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 16
Conseil général

G - Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé, (personnels des Services Sociaux Polyvalents, des Groupes d'Insertion, des Espaces Insertion et du Service de Médiation et de Consultation Familiales) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 215
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités de financement au titre de l'aide sociale à l'enfance d'un Centre parental de 42 places géré par l'association "Aire de Famille". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 149
Conseil général

G - Approbation des protocoles d'accord passés entre le Département de Paris et les sociétés BERAND, d'une part, et JALMAT, d'autre part, visant à les indemniser des préjudices subis lors des travaux de construction du collège PARIS RIVE GAUCHE rue Tolbiac (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les protocoles d'accord correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 97
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 228.000 euros à l'association "Aides Ile-de-France" sise 119, rue des Pyrénées (20ème) pour son action de lutte contre le sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 227
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général d'effectuer tous mouvements de fonds et placements boursiers sur le produit des legs en faveur de l'Aide Sociale à l'Enfance et les successions d'anciens pupilles tombées en déshérence (article L224-9 du C.A.S.F). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 18
Conseil général

G - Attribution d'une participation aux dépenses de fonctionnement d'un montant de 50.000 euros à l'association "Alliance pour la vie - Etablissement Accueil Abritoit" sise 81, rue Haxo (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 275
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'Université Paris III - Sorbonne Nouvelle, 15, rue de la Sorbonne (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 37
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Entraide Notre Dame de Grace de Passy" située 4 rue de l'Annonciation 75016 Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 222
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'aide juridique (CDAJ) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 AJ 4
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l'association "Santé Charonne" sise 177, rue de Charonne (11e), pour son action de promotion de la santé et de lutte contre les exclusions. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 226
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse", CEPIJE, 9, passage Rimbaut (14e) pour la gestion et l'animation d'une équipe emploi-insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette équipe emploi-insertion au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 219
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 décembre 2002 avec l'association "Compagnons de la Nuit", 15, rue Gay-Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service "La Moquette" géré par l'association pour l'exercice 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 218
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention allouant à l'association "Le Refuge", dont le siège social est situé 4, avenue des Sorbiers à la Varenne-St-Hilaire (94), une subvention exceptionnelle de 43.000 euros au titre de son action d'accueil de jour des allocataires parisiens du RMI à Pantin (93). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 180
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Conseil régional d'Ile-de-France et l'entreprise Kéolis pour le subventionnement de l'acquisition de matériel informatique et de matériel roulant permettant la gestion d'un Centre départemental de régulation et d'exploitation dans le cadre de la mise en place d'un service de transport des personnes handicapées à Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 322
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du DEPARTEMENT DE PARIS au titre de l'année 2003 (3e trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 AJ 14
Conseil général