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Conseil municipal (552)
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Déliberation (552)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions de mandat signées avec la Société d'économie mixte du centre de Paris ("SEM-CENTRE") pour la gestion des équipements culturels du Forum des Halles. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 207
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi", 11-15, rue Erard (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 270
Conseil municipal
Subvention à l'Association de la bibliothèque Gustav Mahler (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 245
Conseil municipal
Subvention à la Section du 18e de l'Union nationale des combattants (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 146
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits textiles destinés aux enfants accueillis dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 85
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 133
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 153
Conseil municipal
Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 194
Conseil municipal
Voeu relatif à la mise à disposition de locaux de transition dans le cadre des projets de rénovation et de réhabilitation des universités parisiennes.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 V. 12
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 115
Conseil municipal
Subvention à l'association "11e Evénement" au titre du "Festival onze" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 176
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Stade français" (16e) pour la création d'un mini-stade d'athlétisme. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 259
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "esplanade Léo Hamon" à une esplanade située dans le 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 81
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 32 logements locatifs à usage social, dont 2 logements-ateliers, et 32 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières", lot B1 (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 246
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 220
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements PLI, lot P3, dans la Z.A.C. "Réunion" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 240-4°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement, un débarras et une cave (lots nos 6-7-16) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 57
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une remise (lot n° 204) dépendant de l'immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université "Paris-I Panthéon-Sorbonne" (5e) d'une demande de permis de construire pour l'installation d'un ascenseur pour handicapés dans le bâtiment situé 12, place du Panthéon (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 267
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 189
Conseil municipal
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