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Subventions à des établissements associatifs du 11e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 133
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'accueil de tous les enfants pour le jardin d'enfants "Danièle Pernin - Ecole Gulliver" (12e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 134
Conseil municipal

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 184
Conseil municipal

Aménagement du secteur "passage Goix" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir, le moment venu, le dépôt par la S.A.G.I. des demandes de permis de construire sur les unités de programme nos 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 77-5°
Conseil municipal

Transfert de gestion à l'O.P.A.C. de Paris de la cité "Double Couronne" située à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Résiliation anticipée de la convention conclue le 22 août 1973 entre la Ville de Paris et la S.E.M.I.D.E.P. pour la gestion d'immeubles sociaux de transition. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 238
Conseil municipal

Don en espèces d'une somme de 150.000 F de Chloé International pour la restauration des décors et/ou des œuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Chloé International la convention financière correspondante. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 313
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Studio de l'Ermitage" (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 200.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 206
Conseil municipal

Subventions à des crèches collectives associatives du 4e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" une convention en vue de la mise en place d'une action de prévention (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer des aides de la Ville de Paris dans le cadre de l'O.P.A.H. "Transformation de bureaux en logements". M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 92
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Capoeira Viola - Compagnie du sommet de l'abricotier" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 179
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 228
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 33 logements locatifs intermédiaires et 46 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières", lot B2 (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 236
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, impasse de Conti et 13, quai de Conti (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 259
Conseil municipal

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 155
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 13-131-101) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 170
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de nouveaux aménagements relatifs à la mise en sécurité du parc de Bercy (12e) (mise en place de protections mécaniques sur les luminaires de la terrasse ; mise en place de portails aux accès du jardin vers la terrasse ; travaux de ventilation et de désenfumage de locaux techniques sous terrasse). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 90
Conseil municipal

Subvention à l'Association de l'orchestre de chambre Bernard-Thomas (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 209
Conseil municipal

Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 136
Conseil municipal

Subvention au Comité des Offices municipaux des sports de Paris (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 289
Conseil municipal