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Conseil municipal (552)
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Déliberation (552)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Voir 2000" une convention pour la réalisation des travaux destinés à améliorer les conditions de déplacement des personnes en situation de handicap, rue de Rivoli. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 83
Conseil municipal
Subvention à l'association "Crèche de Bethléem" pour la crèche collective, 14, rue Jean-Bart (6e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 129
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 187
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 2e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 183
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 157
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 61 logements, dont 2 ateliers logements, en PLUS, de locaux d'activité et 64 places de stationnement (lots G5 et G6) et de 29 logements PLI, de locaux d'activité et 37 places de stationnement (lot E3), situé dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 182-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise aux normes de sécurité et d'hygiène des locaux de service dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 113
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en place et de la réfection de portillons et de clôtures dans les squares et jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 111
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par le "SYCTOM" pour l'installation et l'exploitation d'un centre de tri et de valorisation énergétique des déchets ménagers, 47-103, quai Franklin-Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 160
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide pour les travaux de protection acoustique dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat relative à la lutte contre le bruit. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 303
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Corinne NACASS une indemnité correspondant au manque à gagner subi par l'intéressée pendant sa période d'éviction du 1er octobre 1994 au 31 décembre 1997. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 35
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Groupe Saint-Maurien contre l'oubli", Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 298
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 114
Conseil municipal
Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1999 et antérieurs. MM. Jean-François LEGARET et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 53
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs à usage social et 14 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", lot n° 14, 36-38, quai de la Loire (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 276
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 22 logements (dont 10 ateliers logements) PLUS, de locaux d'activité et 24 places de stationnement, lot C3 et de 22 logements PLUS, 16 logements PLI, de locaux d'activité et 40 places de stationnement, lot P3, dans la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 240-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique en 2 lots d'enchère (avec faculté de réunion) de parcelles de terrain situées au lieudit "Les Perrayes" à Triel-sur-Seine (Yvelines). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 131
Conseil municipal
Aménagement du secteur "passage Goix" (19e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération des immeubles situés 1 bis et 3, passage Goix et 234, boulevard de la Villette (19e). - Modification du droit de préemption urbain renforcé. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 77-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Coprebat" pour à la construction d'un bâtiment préfabriqué villa des Iris, au profit de l'école maternelle contiguë, 59 bis, rue de Romainville (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 169
Conseil municipal
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