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Conseil municipal (552)
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Déliberation (552)
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Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 62 et 96 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e et 20e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 121
Conseil municipal
Subvention à l'association "Cimaises Peintures Sculptures" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 103
Conseil municipal
Extension du schéma directeur triennal des programmes de réalisation des quartiers tranquilles et d'aménagements en faveur des vélos - Orientations pour 2001. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 111-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Andromed" une convention pour la mise en place d'une action de prévention (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 279
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 111
Conseil municipal
Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 202
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Jacques Demy" à une place du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 173
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la façade arrière de la synagogue de la Victoire (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 198
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restauration des couvertures du poste de commandement "Sévigné" de la 11e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 7-9, rue de Sévigné (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 92
Conseil municipal
Programme 2000 des quartiers tranquilles et d'aménagement en faveur des vélos. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 111-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris designer avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris une convention relative à l'octroi, par cette dernière, à la Ville de Paris d'une subvention de 80.000 F destinée à financer l'action de prévention de l'allergie respiratoire menée en 2000 par le Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris au domicile des patients allergiques. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 149
Conseil municipal
Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 76-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 15 février 1995 avec le GIE des marchés couverts de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 110-2°
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 CAB 15
Conseil municipal
Subvention à l'école élémentaire mixte, 32, rue Buffault (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 118
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Assemblée Nationale (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 285
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 5 lots relatif aux vérifications réglementaires par des personnes ou des organismes habilités, des installations de détection automatique d'incendie, équipements d'alarme, systèmes de sécurité incendie et des installations et équipements électriques dans les établissements scolaires municipaux du premier degré, du second degré et du supérieur de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 60
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire et de création d'une aire de jeu en sol souple à l'école maternelle, 41, rue de Chabrol (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 237
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 132
Conseil municipal
Subvention au Conseil départemental de la Croix-Rouge française pour la crèche collective "Gabriel-de-Mun", 41, rue Lucien-Sampaix (10e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 132
Conseil municipal
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