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Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris football club 2000" (12e) une convention de partenariat. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 260
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction de 8 logements P.L.I. situé 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 249-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration du square du Commerce (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 95
Conseil municipal
Subventions à des crèches collectives associatives du 13e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 135
Conseil municipal
Voeu relatif au Comité de suivi de l'exécution de la convention-cadre entre l'Etat, la Ville de Paris et le Département sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 V. 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Société d'économie mixte du centre de Paris ("SEM-CENTRE") pour la gestion des équipements sportifs du Forum des Halles. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 255
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 179
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Vignon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 94
Conseil municipal
Acquisition d'un manuscrit de Balzac pour la Maison de Balzac. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 125
Conseil municipal
Subvention à l'association "Académie des sports" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 269
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements P.L.I. situé 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 249-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 101
Conseil municipal
Approbation du principe de la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire poids lourds E(B), C, C et E(C), E(C), pour les agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 42
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 135
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments, 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 75
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des installations d'extraction des gaz brûlés dans les garages des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 26
Conseil municipal
Subvention à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" pour la crèche collective du Mail, 2, passage des Petits-Pères (2e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 126
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 133
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 126
Conseil municipal
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