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Subvention à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16" au titre de son festival "Juin à Paris, un mois dans le 16e". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 89
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Armée de terre une convention en vue du remboursement à celle-ci des frais engagés dans le cadre de la tempête du 26 décembre 1999. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 85
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe ZORONGO" (15e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 26
Conseil municipal

Politique de la ville. - Subventions de fonctionnement à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Portes Saint-Denis - Saint-Martin" (10e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la S.A. "SB BALLESTRERO" pour la rénovation du centre sportif Léon-Biancotto situé 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 217
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le nettoyage des vitres dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris ainsi que des lustres des mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement "Feichtinger-R.F.R." pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de Completel. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre sur le logement signée entre la Ville de Paris et l'Etat le 15 mars 1999. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 263
Conseil municipal

Subvention à l'association sportive "Kajyn Club" (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 295
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 283
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Triptyque" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 193
Conseil municipal

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 242
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 224
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 5 logements PLUS et de construction de 15 logements PLUS (dont 3 ateliers logements) situé 137 bis, rue de Charonne, 137, rue de Charonne - 34, rue Léon-Frot, 36-38, rue Léon-Frot et 4, rue Emile-Lepeu (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 281-4°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 9 et 17 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 162
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'enlèvement du gazon sablé et de création d'un sol de cour à l'école maternelle ainsi que de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 221, boulevard Pereire (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 230
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Soleil" une convention pour une action de prévention dans le quartier de l'îlot Chalon, la place d'Aligre et le quartier de Reuilly (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 206
Conseil municipal

Approbation du principe de la modification d'un bail à construction consenti par la Ville de Paris à la Caisse des dépôts et consignations en date du 7 janvier 1986, concernant les parcelles communales sises 17 à 25, boulevard Ney (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 256
Conseil municipal