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Déliberation (552)
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Subvention, au titre de 2000, à une association du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 186
Conseil municipal
Attribution du second acompte des subventions imputées sur la provision "Promotion de la musique nouvelle", pour l'année 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 168
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de prestations de maintenance, de dépannage, de réparation et d'amélioration d'appareils élévateurs et de portes et barrières automatiques situés dans divers bâtiments municipaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 219
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris pour le financement du diagnostic portant sur l'état des structures et des fondations au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 67-69, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 150
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 130
Conseil municipal
Réhabilitation d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de cette opération au profit de l'O.P.A.C. de Paris. - Acquisition et réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 68
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "21st Century Communication France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Compuware France" pour la fourniture d'un service de maintenance et d'un support technique sur 7 logiciels. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 48
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 224
Conseil municipal
Acquisition d'une paire d'ornements pour le musée Cernuschi. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 186
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Pax Progrès Pallas" en vue du financement d'un programme de construction de 36 logements locatifs à usage social et 36 places de stationnement, situé 13-15, rue de Terre-Neuve et 84-86, rue Alexandre-Dumas (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 245
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 20, impasse Saint-Sébastien (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 239-1°
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 141
Conseil municipal
Approbation du principe des travaux de restauration de la façade occidentale de la nef et des murs sud et ouest de la sacristie à l'église Saint-Julien-le-Pauvre (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 197
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 33-39, avenue Gambetta à Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 88
Conseil municipal
Secteur "Brulon" (12e). - Avis favorable sur le programme d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 140-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes" dite "Union" (14e) pour son service "Jeunes enfants". - Subvention à ladite association pour ce même service au titre du premier semestre 2000. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Le Groupe Théâtral" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 320.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 158
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à l'enseignement (rentrée scolaire et plan U3M). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 183
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 222
Conseil municipal
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